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987 resultados para Ferme des domaines (Actes Administratifs)

Dictionnaire général des actes sous seing-privé et conventions verbales en matière civile, commerciale et administrative,.... Tome 1 / par M. Frémy-Ligneville,...

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Grande et célèbre magnificence faite à Madame Christine de France, princesse de Piedmont, à son arrivée dans Turin ; avec la forme de sa réception, nombre des princes, seigneurs et grandes dames qui s'y sont trouvés, les joutes et tournois, et autres actes de réjouissance y représentés. (Octobre.)

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Manuel des conseils généraux, contenant la loi du 10 août 1871, ainsi que les instructions ministérielles des 8, 14 et 18 octobre 1871, des documents administratifs sur chaque département et la liste des conseillers généraux / annotée par M. Rigaud,...

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Librairie Firmin Didot Frères, Fils & Cie, rue Jacob, 56. [...], la Chasse illustrée, journal des plaisirs de la ferme & du chateau : récits de chasses, de pêches, de voyages,[...] publiés sous la direction de Bénédict H. Révoil. Ce journal parait tous les samedis [...], collaborateurs : Alex. Dumas, A. AChard, C. Arnaud [...], illustrations : Yan Dargent, E. Riou, Brown [...]. Administration du journal : rue Jacob, 56, à Paris [...]. : [affiche] / Huyot ; Yan Dargent

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Librairie Firmin Didot Frères, Fils & Cie, rue Jacob, 56. [...], la Chasse illustrée, journal des plaisirs de la ferme & du chateau : récits de chasses, de pêches, de voyages,[...] publiés sous la direction de Bénédict H. Révoil. Ce journal parait tous les samedis [...], collaborateurs : Alex. Dumas, A. AChard, C. Arnaud [...], illustrations : Yan Dargent, E. Riou, Brown [...]. Administration du journal : rue Jacob, 56, à Paris [...]. : [affiche] / Huyot ; Yan Dargent

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Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau, ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets... et autres actes de l'autorité publique. Partie 2 / ... par A. Lanoë,...

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[Acte royal. 1642-1827]

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau, ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets... et autres actes de l'autorité publique. Partie 1 / ... par A. Lanoë,...

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[Acte royal. 1642-1827]

L'auberge des Adrets : drame en trois actes, à spectacle fde MM. Benjamin , Saint-Amant et Paulyanthe

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Arrêt du conseil d'Etat qui évoque au conseil les contestations faites au grand conseil à la requête du Sr de La Motte-Piquet, garde des sceaux de la chancellerie de Rennes, contre S. Camery, fermier des droits de contrôle des actes de Bretagne

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[Acte. 1718-06-25. Paris]

Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 2 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

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Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 1 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

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Actes du quatre-vingt-neuvième Congrès national des sociétés savantes, Lyon, 1964, section d'histoire moderne et contemporaine. Tome 2,Volume 2 / [Comité des travaux historiques et scientifiques]

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Actes du quatre-vingt-neuvième Congrès national des sociétés savantes, Lyon, 1964, section d'histoire moderne et contemporaine. Tome 1 / [Comité des travaux historiques et scientifiques]

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Actes du quatre-vingt-neuvième Congrès national des sociétés savantes, Lyon, 1964, section d'histoire moderne et contemporaine. Tome 2,Volume 1 / [Comité des travaux historiques et scientifiques]

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Actes du 89e Congrès national des Sociétés savantes, Lyon, 1964. Section d'archéologie

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