999 resultados para décès

Le nouveau régime fiscal des mutations par décès et entre vifs : manuel pratique et formulaire des déclarations de successions (2e éd.) / par M. J.-B. Petit,...

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Chambre des Pairs. Séance du 22 février 1841. Discours prononcé par M. le Cte Baudrand, à l'occasion du décès de M. le Vte Rogniat

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Réformes. Du Principe de la non-distraction des charges en matière de mutations à titre gratuit et par décès, et de la vénalité des conservations des hypothèques, par Ambroise Plé,...

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Chambre des Pairs. Séance du 27 juin 1846. Discours prononcé par M. le Cte Portalis, à l'occasion du décès de M. le Bon Portal

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Guide à l'usage des assurés sociaux : avantages prévus par la loi des assurances sociales, en cas de maladie, de maternité, de décès et de chômage, conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier (2e édition)

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1er janvier 1884. Il n'y a point eu de décès dans la famille en 1883...

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Statistique sanitaire des villes de France. Récapitulations quinquennales. Relevés de la période 1901-1905 et résultats comparatifs des quatre périodes 1886-1890, 1891-1895, 1896-1900, 1901-1905, décès suivant l'âge et la cause, naissances et mort-nés / par MM. Paul Roux et Henri Reynier ; Ministère de l'Intérieur. Direction de l'assistance et de l'hygiène publiques. (5e bureau)

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Statistique sanitaire des villes de France. Récapitulations quinquennales. Relevés de la période 1896-1900 et résultats comparatifs des trois périodes 1886-1890, 1891-1895, 1896-1900, naissances et mort-nés, décès suivant l'âge et la cause / par MM. Paul Roux et Henri Reynier ; Ministère de l'Intérieur. Direction de l'assistance et de l'hygiène publiques. (5e bureau)

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A MM. les Sénateurs et MM. les Députés. De la Perception du droit de mutation par décès sur l'actif net des successions. Moyen pratique et sûr d'appliquer cette mesure sans augmentation dans les tarifs, sans diminution dans le produit général des droits portant sur les mutations, par M. Rochard,...

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Catalogue des instruments d'optique... de tableaux... Vente, après le décès de M. Derepas, opticien,... 9 mars 1832...

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[Vente (Art). 1832-03-09. Paris]

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Notice de quelques tableaux... vente après le décès de M. de R..., 10 mars 1834...

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[Vente (Art). 1834-03-10. Paris]

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Vente de... tableaux et estampes... après le décès de M. le bon A.,... Vente 9 oct. 1834...

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[Vente (Art). 1834-10-09. Paris]

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Notice sur une... pièce de dentelle... Vente après décès de Mme S*** de G***, 22 févr. 1839...

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[Vente (Art). 1839-02-22. Paris]

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Catalogue de bronzes... après le décès de M. M***,... vente 23 déc. 1839...

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[Vente (Art). 1839-12-23. Paris]

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Notice d'une vente de tableaux... décès de M. P***, 29 déc. 1845...

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[Vente (Art). 1845-12-29. Paris]

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