Souplesse et méfiance de la coopération policière transnationale

Même si la coopération policière transnationale est l’objet ces dernières années d’un engouement souvent attribué à des vertus d’efficacité, il reste que relativement peu d’informations sont disponibles sur le processus en lui-même. L’objectif général de la thèse était de fournir une analyse englobant à la fois les préoccupations des autorités politiques et celles des acteurs judiciaires et policiers. Ces acteurs occupent tous des rôles nécessaires dans le système de la coopération policière transnationale, mais outre cette constatation, les études à leur sujet ne se recoupent pas véritablement. C’est donc dire que, d’une part, les études sur les acteurs politiques se concentrent sur les décisions prises par ceux-ci, sur l’élaboration de concepts et sur la signature de conventions. D’autre part, les études sur les acteurs policiers et judiciaires mettent l’accent sur le déroulement quotidien des activités policières transnationales et sur ce qui s’ensuit, c’est-à-dire les procédures judiciaires. À l’aide de concepts tels que la discrétion et la souplesse, la familiarité, la confiance, la méfiance, le scepticisme et l’évitement, nous tentons de rallier les récents concepts de reconnaissance mutuelle et de confiance mutuelle avec ce qui se passe effectivement dans le monde opérationnel. La thèse, qui s’intéresse principalement à la coopération policière transnationale en matière de trafic de drogues, s’appuie sur deux types de données. Tout d’abord, des entrevues qualitatives semi-dirigées ont été menées auprès de 21 policiers et procureurs. Ensuite, une analyse documentaire a été effectuée sur des documents canadiens, soit les sept jurisprudences sur l’extranéité et un guide rédigé par un procureur à l’intention des enquêteurs œuvrant dans les enquêtes. Nous allons présenter rapidement les résultats les plus importants de la thèse. Dans le premier chapitre, il a été question de deux niveaux de structures de pouvoir, qui n’évoluent pas en vases clos, mais qui s’influencent mutuellement. C’est dire que le levier d’influence des acteurs étatiques sur les acteurs du policing transnational peut être relativement puissant, mais que des parades peuvent toujours être utilisées par les policiers dans des cas spécifiques. Nadelmann (1993) avait raison lorsqu’il a soutenu qu’une norme adoptée au niveau transnational n’est pas nécessairement utile à la réalisation des objectifs communs des États, c’est-à-dire l’immobilisation des criminels. La norme est le produit d’une négociation politique et d’un jeu de pouvoir. Au final, elle n’influe pas énormément sur les décisions prises par les policiers dans les enquêtes à composantes transnationales. Au mieux, elle est un guide de règles à ne pas violer ouvertement et impunément. De plus, alors que les pays et les organisations utilisent un système de récompense, d’incitatifs ou de menace de sanctions pour favoriser la coopération policière transnationale en vu d’une participation à une enquête à composantes transnationales, les individus qui travaillent dans les enquêtes à composantes transnationales utilisent la familiarité et valorisent la confiance comme moyen pour établir et maintenir des liens. Ces individus ne peuvent pas s’obliger entre eux, alors qu’il existe la possibilité d’imposer des sanctions réelles entre acteurs étatiques. Il s’agit donc de deux niveaux d’analyse, dans lesquelles la configuration des relations est différente. Dans le deuxième chapitre d’analyse, nous avons examiné les jurisprudences canadiennes et le guide d’un procureur à l’intention des policiers, ce qui nous a amené à constater la discrétion laissée par les agents judiciaires aux policiers travaillant au sein d’enquêtes à composantes transnationales. En fait, nous avons trouvé que les agents judiciaires sont conscients des difficultés des enquêtes à composantes transnationales et qu’ils sont plus flexibles dans ces cas que dans les enquêtes nationales. Le troisième chapitre d’analyse a montré que de nombreux moyens sont à la disposition des agents de l’enquête, et qu’une certaine logique sous-tendait les choix des policiers. Plus particulièrement, c’est la gestion des incertitudes, la nature de l’information et son utilisation envisagée qui importe pour les agents de l’enquête à composantes transnationale. Finalement, le dernier chapitre d’analyse illustre les différents types de relations entretenues entre agents de l’enquête. Nous avons trouvé que le scepticisme est prépondérant mais que la coopération demeure le plus souvent possible, lorsque les acteurs ont des intérêts en commun. Une certaine familiarité entre les acteurs est nécessaire, mais la confiance n’est pas toujours essentielle à la mise en œuvre des activités policières transnationales. En fait, cela dépend du niveau d’échanges nécessaires et du contexte. Gambetta (1988) avait d’ailleurs montré qu’une structure sociale relativement stable puisse se maintenir dans un contexte généralisé de méfiance.

La surveillance policière dans les bars de Montréal

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Individus barricadés et prises d'otages : analyse des situations de crise ayant nécessité une intervention policière spécialisée de la Sûreté du Québec

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

La transformation des enquêtes policières due à l’influence des technologies : perspective d’une unité policière spécialisée en analyse judiciaire informatique

La popularité des technologies de l’information et des communications entraîne l’augmentation de la preuve retrouvée sous forme numérique lors d’enquêtes policières. Les organisations policières doivent innover afin d’analyser, gérer et tirer profit de cette preuve numérique. En réponse, elles ont constitué des unités spécialisées en criminalité technologique et en analyse judiciaire informatique. La présente étude utilise les théories de l’innovation afin de déterminer comment l’évolution des technologies et des tendances en matière de criminalité technologique influencent les enquêtes et les organisations policières. Cette recherche vise à augmenter les connaissances sur ces unités spécialisées en quantifiant et en qualifiant leur travail quotidien. Avec la collaboration d’une unité policière canadienne spécialisée en analyse judiciaire informatique, une analyse détaillée des demandes d’expertise adressées à leur service a été effectuée. Les résultats indiquent une augmentation de la preuve numérique avec la prévalence de certaines formes de criminalité et de certains appareils électroniques. Les facteurs influençant le délai de traitement sont soulignés ainsi que les stratégies mises de l’avant afin de gérer efficacement l’accroissement des demandes de service. Finalement, des entrevues ont été menées avec certains membres de l’équipe afin de mettre en lumière les défis et les enjeux relatifs à l’implantation et au fonctionnement d’une telle unité. Les principaux enjeux soulevés concernent les environnements technologiques et juridiques, la formation du personnel, la gestion des ressources et les priorités organisationnelles.

Usage de la force policière au Québec : une analyse des facteurs individuels, situationnels et contextuels

Au Québec, le policier a l’autorité de faire respecter plusieurs lois et d’assurer le maintien de l’ordre. Puisque le policier peut être confronté à une multiplicité de problématiques, il est, dans certaines circonstances, contraint à employer une force pour se protéger lui-même ou pour protéger toute autre personne contre la mort ou contre des lésions corporelles graves. Cependant, bien que l’usage de la force par la police soit l’un des éléments les plus visibles et les plus controversés de l’intervention policière, les connaissances sur ce sujet spécifique demeurent limitées. Afin de pallier à certaines lacunes de la recherche et de la théorie, l’objectif général de ce mémoire vise à identifier les facteurs individuels, situationnels et contextuels liés au niveau de force utilisé par la police lors d’une intervention dans les postes de quartier et dans les secteurs de recensement. Les données dans le cadre de cette étude proviennent des rapports d’incidents déclarés d’usage de la force d’un service de police canadien pour une période couvrant les années 2007 à 2011, les données issues du recensement canadien de 2006 et les données criminelles issues du Programme de déclaration uniforme de la criminalité (DUC). La stratégie analytique privilégiée est la modélisation hiérarchique qui permettra de tester les liens entre les différents niveaux d’analyse. Au terme des analyses multiniveaux, les résultats indiquent que plusieurs facteurs ont un impact sur le niveau de force utilisé par le policier. Au niveau des déterminants individuels du sujet, c’est le fait d’être un homme, de résister physiquement à l’intervention et de posséder une arme qui est associé à des niveaux plus élevés de force. Au niveau des facteurs contextuels, on découvre que la proportion de minorité visible et le désavantage social ont un impact appréciable sur le niveau de force utilisé par le policier. Ces résultats nous amènent donc à conclure que les policiers tiennent surtout compte de la situation immédiate (facteurs individuels et situationnels) pour évaluer le degré de dangerosité ou de menace, mais qu’ils sont également influencés par l’endroit où ils se trouvent. D’autres études sont toutefois nécessaires pour vérifier la constance de nos résultats.

Corruption policière et violence : analyse de l'impact de la corruption policière sur les variations du taux d'homicide de 143 pays du monde en 2010

Le niveau de violence, tel que mesuré par le taux d’homicide, varie beaucoup d’un pays à l’autre. Dans certains pays, on note un taux de 0,5 par 100,000 habitants tandis que pour d’autres, ce taux se situe autour de 50 par 100,000 habitants. Parmi les facteurs évoqués dans la littérature scientifique pour expliquer cette variation, on retrouve des concepts tels que la pauvreté, les inégalités et d’autres facteurs sociaux, économiques ou démographiques. Or, il y a relativement peu d’études qui examinent le rôle éventuel de la qualité du système de justice sur l’incidence de la violence. La présente étude s’intéresse au rôle de la corruption policière sur les variations du taux d’homicide entre les pays du monde. La corruption se définit comme le fait d’agir contre son devoir. Dans le cadre de l’activité policière, la corruption peut prendre la forme d’abus du pouvoir discrétionnaire, de recours à des moyens illégaux ou d’acceptation de récompenses. Considérant que ces différentes formes de corruption policière ont pour principale conséquence de créer des inégalités, il ne fait peu de doute que ce que font les policiers influence le taux de criminalité d’un endroit donné. Cette étude tente donc de déterminer s’il existe un lien entre le niveau de corruption policière et le niveau de violence, tel que mesuré par le taux d’homicide pour 143 pays. Des analyses statistiques univariées et bivariées sont réalisées afin de déterminer les indicateurs pertinents à inclure dans les différents modèles de régression multiple. Les résultats de nos analyses indiquent qu’une relation relativement forte et significative est retrouvée entre la corruption policière et le taux d’homicide. De plus, les résultats montrent que les inégalités influencent la corruption policière et que ces deux phénomènes influencent à leur tour le taux d’homicide.

Le script de l'intervention policière auprès des personnes en état mental perturbé : déroulement et facteurs de l'usage de force par les policiers

Travail dirigé présenté à la Faculté des études supérieures et postdoctorales en vue de l’obtention du grade de maîtrise ès sciences (M.SC) en criminologie, option sécurité intérieure

Le script de l'intervention policière auprès des personnes en état mental perturbé : déroulement et facteurs de l'usage de force par les policiers

Travail dirigé présenté à la Faculté des études supérieures et postdoctorales en vue de l’obtention du grade de maîtrise ès sciences (M.SC) en criminologie, option sécurité intérieure

Le plaisir pris aux représentations violentes et cruelles dans la fiction policière

Il s’agit ici d’explorer le plaisir pris à la lecture des romans policiers, lecture qui implique la participation du lecteur à des représentations violentes et cruelles. Dans son récit autobiographique Les Mots, Jean-Paul Sartre déclare en conclusion d’un passage consacré à ce qu’il appelle les «vraies lectures de son enfance» – ces lectures lui sont données par les livres d’aventures et les magazines pour enfants, il les oppose aux lectures savantes –: «Cette double vie n’a jamais cessé: aujourd’hui encore, je lis plus volontiers les “Série Noire” que Wittgenstein».

Analyse systématique et permanente de la délinquance sérielle : place des statistiques criminelles ; apport des approches situationnelles pour un système de classification ; perspectives en matière de coopération

Résumé de la thèse L'évolution des systèmes policiers donne une place prépondérante à l'information et au renseignement. Cette transformation implique de développer et de maintenir un ensemble de processus permanent d'analyse de la criminalité, en particulier pour traiter des événements répétitifs ou graves. Dans une organisation aux ressources limitées, le temps consacré au recueil des données, à leur codification et intégration, diminue le temps disponible pour l'analyse et la diffusion de renseignements. Les phases de collecte et d'intégration restent néanmoins indispensables, l'analyse n'étant pas possible sur des données volumineuses n'ayant aucune structure. Jusqu'à présent, ces problématiques d'analyse ont été abordées par des approches essentiellement spécialisées (calculs de hot-sports, data mining, ...) ou dirigées par un seul axe (par exemple, les sciences comportementales). Cette recherche s'inscrit sous un angle différent, une démarche interdisciplinaire a été adoptée. L'augmentation continuelle de la quantité de données à analyser tend à diminuer la capacité d'analyse des informations à disposition. Un bon découpage (classification) des problèmes rencontrés permet de délimiter les analyses sur des données pertinentes. Ces classes sont essentielles pour structurer la mémoire du système d'analyse. Les statistiques policières de la criminalité devraient déjà avoir répondu à ces questions de découpage de la délinquance (classification juridique). Cette décomposition a été comparée aux besoins d'un système de suivi permanent dans la criminalité. La recherche confirme que nos efforts pour comprendre la nature et la répartition du crime se butent à un obstacle, à savoir que la définition juridique des formes de criminalité n'est pas adaptée à son analyse, à son étude. Depuis près de vingt ans, les corps de police de Suisse romande utilisent et développent un système de classification basé sur l'expérience policière (découpage par phénomène). Cette recherche propose d'interpréter ce système dans le cadre des approches situationnelles (approche théorique) et de le confronter aux données « statistiques » disponibles pour vérifier sa capacité à distinguer les formes de criminalité. La recherche se limite aux cambriolages d'habitations, un délit répétitif fréquent. La théorie des opportunités soutien qu'il faut réunir dans le temps et dans l'espace au minimum les trois facteurs suivants : un délinquant potentiel, une cible intéressante et l'absence de gardien capable de prévenir ou d'empêcher le passage à l'acte. Ainsi, le délit n'est possible que dans certaines circonstances, c'est-à-dire dans un contexte bien précis. Identifier ces contextes permet catégoriser la criminalité. Chaque cas est unique, mais un groupe de cas montre des similitudes. Par exemple, certaines conditions avec certains environnements attirent certains types de cambrioleurs. Deux hypothèses ont été testées. La première est que les cambriolages d'habitations ne se répartissent pas uniformément dans les classes formées par des « paramètres situationnels » ; la deuxième que des niches apparaissent en recoupant les différents paramètres et qu'elles correspondent à la classification mise en place par la coordination judiciaire vaudoise et le CICOP. La base de données vaudoise des cambriolages enregistrés entre 1997 et 2006 par la police a été utilisée (25'369 cas). Des situations spécifiques ont été mises en évidence, elles correspondent aux classes définies empiriquement. Dans une deuxième phase, le lien entre une situation spécifique et d'activité d'un auteur au sein d'une même situation a été vérifié. Les observations réalisées dans cette recherche indiquent que les auteurs de cambriolages sont actifs dans des niches. Plusieurs auteurs sériels ont commis des délits qui ne sont pas dans leur niche, mais le nombre de ces infractions est faible par rapport au nombre de cas commis dans la niche. Un système de classification qui correspond à des réalités criminelles permet de décomposer les événements et de mettre en place un système d'alerte et de suivi « intelligent ». Une nouvelle série dans un phénomène sera détectée par une augmentation du nombre de cas de ce phénomène, en particulier dans une région et à une période donnée. Cette nouvelle série, mélangée parmi l'ensemble des délits, ne serait pas forcément détectable, en particulier si elle se déplace. Finalement, la coopération entre les structures de renseignement criminel opérationnel en Suisse romande a été améliorée par le développement d'une plateforme d'information commune et le système de classification y a été entièrement intégré.

La force publique devant les caméras. Considérations sur la sous-veillance de la police par ses publics

Les médias de masse, en particulier Internet, ont profondément modifié la distribution du pouvoir dans notre société. Sous l'oeil des caméras et des citoyens-reporters, le pouvoir policier est l'objet d'une intense « sous-veillance » publique et médiatique. Pourquoi et comment sensibiliser les nouveaux entrants aux « risques médiatiques » de leur future profession ?

"Les homosexuels sont un danger absolu". Homosexualité masculine en Suisse durant la Seconde Guerre mondiale

La Suisse de 1939 à 1945 se caractérise par une relative tolérance envers l'homosexualité. Depuis 1942, le Code pénal suisse dépénalise les relations entre adultes consentant·e·s dans l'ensemble de la Confédération. Zurich accueille la seule association homosexuelle existant au monde durant ces années.¦Cette image d'Épinal a longtemps rendu invisibles les vécus quotidiens de l'homosexualité. Cet ouvrage offre un regard inédit en se fondant sur des sources jusqu'alors inexplorées provenant de la justice militaire. Le Code pénal militaire punit en effet les relations sexuelles entre hommes depuis 1928, et la mobilisation générale amène à un paroxysme permettant de dévoiler un ordinaire habituellement masqué. Quelque 120 affaires sont instruites par la justice militaire avec le concours des polices militaires et civiles, des autorités communales et, parfois, du Service sanitaire de l'armée ou de médecins civils. Ces affaires permettent de mettre en évidence, au-delà de l'interdiction de l'homosexualité au sein de la troupe, une marge de liberté dans les grandes villes, mais aussi la surveillance policière et un opprobre social tenace.¦La relative tolérance envers l'homosexualité s'inscrit comme un compromis entre un progressisme et un conservatisme politique, juridique, voire médical, qui diffère selon les régions du pays ou l'origine sociale des prévenus.

Etude de l'approvisionnement d'une banque de données avec les résultats provenant de méthodes analytiques différentes dans le cadre du profilage chimique de produits stupéfiants

Dans les laboratoires forensiques, les analyses journalières réalisées sur les produits stupéfiants concernent identification, quantification et détermination de la signature chimique. Cette approche implique la création de banques de données compilant les résultats analytiques obtenus. Les banques de données de produits stupéfiants sont approvisionnées continuellement et permettent la recherche rétrospective de liens chimiques entre différentes saisies policières, non suspectés a priori lors de l'enquête policière. Ces renseignements soutiennent l'investigation des forces de police et doivent être combinés aux informations policières traditionnelles. A un niveau international, la stratégie prônée pour l'échange en temps réel d'informations liées aux profils chimiques consiste en la création de banques de données harmonisées et partagées par les laboratoires des pays participants. Pour y parvenir, l'utilisation d'une même méthode analytique est recommandée, celle-ci étant définie par ses technologies d'analyses de séparation et de détection, par l'appareillage sélectionné pour réaliser les analyses (marque et modèle) et par les paramètres analytiques décrivant chacune des technologies d'analyse. Cette approche s'avère contraignante et longue à mettre en place en raison du travail intensif en laboratoire requis pour obtenir des résultats comparables entre différents laboratoires. De plus, elle est problématique sur le long terme pour un laboratoire en raison de l'inertie analytique et de la perte d'informations qui en découlent. En effet, selon cette approche, il n'est pas possible d'implémenter une nouvelle méthode analytique tout en approvisionnant la même banque de données en raison de la nature différente des résultats. Il faut alors créer une nouvelle banque de données approvisionnée par la nouvelle méthode analytique et en conséquence mettre à zéro la mémoire de notre connaissance, établie durant plusieurs années. Dans ce travail de recherche, une méthodologie est ainsi proposée permettant la comparaison de résultats provenant de méthodes analytiques différentes dans l'optique de l'approvisionnement d'une banque de données par ces dernières.