Das Grosfürstenthum Finland Augsburg, zu finden bey Johann Michael Probst, 1788

Janamittakaavat: Geographil Meile, Schwedische und Dännische, Norwegische, Franzöfische Meile.

[Charles Michael] Schwab (roi de l'acier) [américain en tenue de golf] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 58887

Recueil des règlements, tarifs et instructions concernant les droits réservés par édits des mois d'août 1716, janvier et novembre 1717... par Monsieur Le M***, directeur général

[Acte royal. 1669-1722]

Édit... portant suppression des offices de conseillers du Roy notaires et secrétaires dans les cours de Parlement, Chambres des Comptes et Cours des Aydes, Grand Conseil, Requestes de l'Hostel et du Palais, Conseils supérieurs et provinciaux, Cours des monnoies et Bureaux des Finances ; ordonne que les greffiers en chef des cours seront tous tenus de se pourvoir de l'un des offices de secrétaires, créez dans les chancelleries près les Cours par édit... de juin 1715 ; que la vente des offices de receveurs et payeurs des gages des officiers desdites chancelleries créez par édits... de novembre 1707 et décembre 1708 sera continuée ; et restablit les gardes des sceaux des chancelleries près les Cours dans leurs offices, en payant un supplément de finance... [Enregistré au Parlement le 13 juin 1716.]

[Acte royal. 1716-05-00. Paris]

Arrêt du conseil d'Etat qui règle les formalités pour la vente et l'expédition des provisions des offices de conseillers-secrétaires du roi et autres qui ont été ou seront reçus en paiement des taxes de ceux qui auront été compris dans les rôles arrêtés au conseil, en exécution de la déclaration du 18 sept. 1716

[Acte. 1717-08-18. Paris]

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que les pourvus des offices de gardes des sceaux, garde-scels et secrétaires des chancelleries près les cours et sièges présidiaux, supprimés par Edit de juin 1715, et les notaires-secrétaires, supprimés par Edit de mai 1716, qui n'ont pas encore fait leurs soumissions, seront tenus de les faire dans deux mois

[Acte. 1718-02-19. Paris]

[Magnificentiores selectioresque Urbis Venetiarum prospectus quos olim Michael Marieschi, Venetus pictor et architectus in plerisque tabulis depinxit, nunc vero ab ipsomet acurate delineante, incidente, tyspisque mandante, iterum in sexdecim aereis tabulis in lucem aeduntur]. [21], Templum cum Platea Sanctae Mariae Formosae, ex archetiipo Jacobi Sansovini desumptum. : [estampe] / Mich.l Marieschi del.t et inci.t

Référence bibliographique : Toledano, Marieschi, 30

Instruction de MM. Les fermiers Généraux du bail de Nicolas Desboves, aux commis des fermes, au sujet des droits réservés dans les cours et juridictions, par les édits d'août 1716, janvier et novembre 1717, de partie des quels les procédures concernant les, fermes générales ont été déclarées exemptes par différents, arrêts du Conseil et dont quelques uns ont été supprimés ou modérés

[Acte. 1733-05-19. Paris]

« Reconnoissance militaire, faite en décembre 1790 et janvier 1791, sur tout le cours du Rhin, depuis Basle jusqu'à Germersheim, d'après laquelle on indique, avec les dispositions de sûreté à prendre contre les moyens de passage qui menacent notre rive, les points susceptibles de signaux qui éclairent les projets hostiles de l'ennemi sur toute cette frontière ».

On lit, à la fin (fol. 33) : « A Strasbourg, ce 23 février 1791. Loubadere. »