La cause juste et suffisante de congédiement en droit québécois lors d’une absence du travail pour raison de santé

L’absentéisme au travail en raison de santé représente un enjeu important dans la société actuelle puisqu’il est en constante croissante. Il engendre plusieurs conséquences négatives pour les entreprises québécoises. Nous nous intéressons à l’absentéisme au travail en raison de santé, abordé sous un angle juridique. Le but de notre recherche consiste à identifier, à partir d’un échantillon de soixante-dix-sept décisions jurisprudentielles, les manquements fautifs et non fautifs qui constituent une cause juste et suffisante de congédiement dans les cas d’absence au travail en raison de santé. En ce qui concerne les manquements fautifs, nos résultats démontrent qu’occuper un second emploi durant une absence du travail, effectuer des activités incompatibles avec l’état de santé déclaré, faire des fausses déclarations, falsifier des documents médicaux, le défaut d’aviser lors d’une absence du travail sans autorisation, le défaut d’aviser lors d’une absence du travail en présence d’une convention collective, le refus de retourner au travail à la suite d’une directive de l’employeur et le refus de fournir les informations médicales nécessaires ne constituent pas indéniablement une cause juste et suffisante de congédiement. Pour les manquements non fautifs, notre analyse montre que les manquements reliés à l’assiduité au travail en présence et en l’absence d’une convention collective et les manquements reliés à la capacité de reprendre le travail en l’absence et en présence de limitations fonctionnelles psychologiques et physiques et en tenant compte du risque pour sa santé et sa sécurité ou risque pour celles des autres ne sont pas dans tous les cas une cause juste et suffisante de congédiement. Il appert, dans les décisions analysées en fonction des critères de Wohl c. Joly, que l’employeur doit démontrer les trois éléments pour qu’ils constituent une cause juste et suffisante de congédiement.

L'autorisation du télétravail comme acte de confiance

Ce mémoire vise à comprendre le processus menant à un acte de confiance dans un contexte organisationnel en étudiant l’implantation du télétravail. Il explore la manière dont un gestionnaire franchit les différentes étapes du processus menant à un état d’attentes positives à l’égard d’un employé et, sur cette base, prendre le risque de lui autoriser le télétravail. D’un point de vue théorique, j’adopte une vision dynamique de la confiance en mobilisant notamment l’approche processuelle ainsi que le concept de suspension (Möllering, 2001, 2006). Cette étude est basée sur des entrevues semi-structurées réalisées auprès de six gestionnaires ayant autorisé le travail à domicile. Les participants ont été rencontrés à deux reprises et ont chacun rédigé une courte réflexion écrite sur le thème de la confiance. Leurs témoignages ont été analysés selon la méthode d’analyse inductive. Mes résultats révèlent que lorsqu’un gestionnaire envisage d’autoriser le télétravail, il mobilise une banque de connaissances qu’il a préalablement acquises à travers ses interactions avec l’employé pour construire une fiction optimiste de l’avenir. Cet exercice imaginatif lui permet de suspendre son incertitude et d’anticiper avec optimisme le comportement de ses télétravailleurs. La prise du risque que représente l’autorisation du travail à domicile ne découle cependant pas uniquement de cet état d’attentes favorables. Dans les grandes entreprises, la concrétisation de cet acte de confiance semble également reposer sur une suspension collective de l’incertitude et de la vulnérabilité organisationnelle.

La responsabilité des prestataires techniques Internet au Québec

"Les prestataires techniques fournissant des services sur Internet (« FSI ») incluant le simple transporteur de documents technologiques, le prestataire offrant des services d’antémémorisation (ou services de caching) ou l’hébergeur peuvent être responsables face aux tiers ou face à leurs clients, et ce, à plusieurs niveaux. Les FSI peuvent dans certains cas être tenus responsables face aux tiers pour le caractère illicite de l’information qu’ils diffusent. Certaines informations circulant sur Internet peuvent affecter les droits d’auteur de tiers ou être diffamatoires envers certains individus et les FSI peuvent jouer un rôle dans la transmission de ces informations sur Internet. Face à leurs clients, les FSI qui ont accès à leurs renseignements personnels afin entre autres d’être en mesure d’offrir les services demandés peuvent dans certains cas être tenus responsables pour avoir fait une collecte, une utilisation ou une divulgation non autorisée de ces renseignements. Ils peuvent également être tenus responsables d’avoir fait parvenir des courriels publicitaires non sollicités à leurs clients ou pour avoir suspendu le compte d’un client qui envoie du spam dans certaines circonstances. Le présent article traite des questions de responsabilité des prestataires techniques Internet au Québec : envers les tiers en ce qui a trait au caractère illicite des documents transmis ou hébergés; et envers leurs clients relativement à leurs obligations de respect des renseignements personnels de ces clients et à leur responsabilité pour les questions relatives au spam."

Culture d'OGM dans un marché unique : Système d'autorisation centralisée versus choix des États membres

Malgré l’incertitude quant à leur sécurité à l’égard des personnes et de l’environnement, les cultures génétiquement modifiées (GM) ont été largement diffusées à travers le monde. En outre, dans de nombreux pays la coexistence des cultures GM avec les systèmes conventionnels de production et les systèmes de production biologique est habituelle. Dans l’Union européenne (UE), cependant, l’utilisation de cette technologie a soulevé d’importantes questions. Ces réserves sont reflétées dans le développement d’un cadre réglementaire particulièrement restrictif articulé autour d’une procédure unique d’approbation de ces cultures. De la même manière, le débat sur la coexistence des cultures GM avec la production agricole conventionnelle et la production biologique a été particulièrement animé dans l’UE. La première section de ce travail est consacrée à examiner comment, du fait de la complexité des nouvelles technologies, il est nécessaire, du point de vue régulateur, de faire face à des situations dans lesquelles les scientifiques ne peuvent encore fournir aucune réponse précise. Dans ce contexte, le principe de précaution est invoqué afin de limiter les dangers potentiels, mais ceci est sans préjudice des questions qui restent encore ouvertes sur la portée et la nature de ce principe. En tant que manifestations précises de ce principe de précaution, deux aspects sont abordés dans les secondes et troisièmes parties de ce travail. Nous analysons, d’abord, la procédure d’autorisation des produits GM dans l’UE, procédure spécifique basée sur le principe de précaution dans laquelle soit les institutions communautaires soit les autorités des États membres jouent un rôle important. Par rapport à ce cadre très réglementé de l’UE, la troisième partie examine le degré d’intervention des États membres. Ceci se manifeste principalement dans la possibilité d’adopter certaines clauses de sauvegarde pour limiter l’expansion des cultures GM ainsi que dans la réglementation de la coexistence des cultures GM avec les cultures conventionnelles et la possibilité d’exclure de la culture des OGM certaines zones. Finalement, quelques conclusions sont données dans la quatrième partie.

Elementos estructurales del consentimiento informado

El consentimiento informado es la expresión de la voluntad del paciente, relacionada con una intervención o un tratamiento terapéutico que se hará en su cuerpo, para que se dé aquel; previamente el profesional de la salud debe suministrar veraz, integral y oportunamente la información referente a los riesgos, los procedimientos, las expectativas, el diagnóstico y el pronóstico de su enfermedad y su respectivo tratamiento. Por lo tanto, del consentimiento informado se derivan obligaciones y derechos, tanto para el paciente como para el profesional de la salud, al ser un elemento tan especial y esencial en la relación médico-paciente, y en el mismo acto médico, cobra especial relevancia en la responsabilidad médica. Sin embargo, en la praxis muchas veces se olvida la importancia del consentimiento informado en relación con aquella. El propósito de este artículo consiste en analizar los elementos estructurales del consentimiento informado, los cuales son fundamentales a la hora en que el médico lo solicite. En dicho escenario surgen situaciones que generan dudas jurídicas en cuanto a su formación. De igual forma, para tener una idea concreta y completa del consentimiento informado, dividiremos este artículo en dos partes. En la primera, nos ocuparemos del desarrollo doctrinal del concepto, en el que analizaremos su noción, su evolución en la historia y sus modelos (beneficencia, paternalismo, autonomía, entre otros); posteriormente, estudiaremos la problemática que se puede originar durante el proceso de informar al paciente, debido a que no en todos los casos este está en pleno uso de sus facultades para otorgar su consentimiento. Es allí donde miraremos la capacidad en el ámbito médico y los casos en que se puede pedir un consentimiento informado directo e indirecto. Finalmente, analizaremos el tema del riesgo y el desarrollo que la doctrina ha dado al respecto, para revisar en último lugar el consentimiento en la historia clínica y su solicitud correcta al paciente. En la segunda parte, nos encargaremos de examinar detenidamente el desarrollo jurisprudencial del consentimiento informado surtido en la Corte Constitucional y en el Consejo de Estado de la República de Colombia, desde 1991 a la fecha, del cual sin duda alguna el lector podrá concluir lo esencial e imperioso de este en la práctica médica y en la prevención del daño antijurídico.

Factores que influyen en la actividad de trasplantes en Colombia año 2013. Desde la perspectiva de pacientes renales y de expertos en trasplante de riñón, hígado y corazón

Antecedentes: Se encuentran datos oficiales sobre trasplante de órganos en Colombia desde 2005 del Instituto Nacional de Salud y desde 2008 para riñón por la Cuenta de Alto Costo. Los datos no ofrecen explicación del número de inscritos en lista de espera para trasplante renal, al comparar con otros países: Colombia 4,68% vs. Argentina 27,58% o Estados Unidos 21,73%. Por otra parte no existen datos acerca de factores que influyen en el seguimiento pos-trasplante y no se tienen de sobrevida del receptor y del injerto. Metodología: Investigación de metodología mixta cuantitativa y cualitativa a partir de la información disponible en los informes oficiales y teniendo como fuente primaria pacientes y expertos en el cuidado de paciente antes y después del trasplante. Resultados: Los factores para acceder o no a lista de espera y seguimiento más mencionados son sistema de salud, aspectos éticos en cuanto remisión y autorización. Emerge como categoría la necesidad de un sistema de vigilancia en trasplantes. En la parte cuantitativa se trasplantan más personas si viven en una ciudad con grupo de trasplante 17,6 vs. 8,05%, si pertenecen al régimen contributivo O.R 3,37 p<0,00001, si no tienen diabetes O.R 3,22 p<0,0001 ni hipertensión arterial O.R 2,42 p<0,0001. No se encontró diferencia en cuanto a género O.R 1,01 p 0,57. Conclusiones: Se proponen ajustes al sistema de salud, de la normatividad, de la educación de la promoción de la donación y trasplante en todos los niveles del público y del personal de salud.

Calidad de vida en personas con hemofilia: una revisión de la literatura

Introducción: La hemofilia es una enfermedad poco frecuente; no obstante, los avances en los tratamientos de pacientes hemofílicos en las últimas décadas han generado cambios en su calidad de vida. Esto ha motivado el desarrollo de múltiples investigaciones al respecto. Objetivo: Revisar la literatura sobre la calidad de vida en el paciente hemofílico, producida en el periodo 2008-2012. Método: Se consultaron algunas bases de datos científicas utilizando como palabras clave “hemofilia” y “calidad de vida”. Se recopiló la información encontrada y se organizó según los objetivos propuestos en “factores negativos” y “factores protectores” de la calidad de vida a nivel fisiológico, psicosocial y cultural; “instrumentos para la evaluación de la calidad de vida” a nivel específico y general; y antecedentes empíricos de los últimos cinco años en los que se evaluara la calidad de vida o se realizara alguna intervención en la misma. Resultados: En general la información disponible sobre el comportamiento epidemiológico de la hemofilia es limitada. El interés por factores protectores y negativos es principalmente de tipo fisiológico, aunque se encontraron factores de tipo psicosocial y cultural, lo que indica la importancia de profundizar en esta temática. Existen pocos instrumentos especializados para la evaluación de la calidad de vida en hemofílicos. La evidencia empírica se centra en la evaluación. Conclusión: El estudio de la calidad de vida en pacientes hemofílicos amerita ser abordado de manera interdisciplinaria.

Contratación atípica en el sector central de la administración pública colombiana (ministerios y departamentos administrativos)

El Estatuto General de Contratación colombiano (Ley 80 de 1993 y normas que lo aclaran, complementan y desarrollan), como desarrollo de los artículos 4 y 209 de la Constitución Política y como ejemplo de la implantación de nuevas maneras de entender el derecho administrativo, habilita a las entidades estatales sujetas al estatuto general de contratación, en aras de alcanzar sus fines constitucionales y legales, para acudir a contratos del derecho privado, plasmados en normas especiales y aquellos derivados del ejercicio de la autonomía de la voluntad, sin que ello se oponga al principio de legalidad, piedra angular del derecho público. No obstante esta autorización legal expresa, el uso de contratos atípicos es muy limitado.

El discurso sobre la victimización de la mujer afgana como estrategia y justificación para la permanencia de las tropas estadounidenses en Afganistán (2001-2013)

La presente investigación pretende demostrar que la principal estrategia estadounidense para justificar su intervención y permanencia en territorio afgano ha sido el discurso. Donde se pueden identificar dos etapas a lo largo de esta última década. Inicialmente para explicar su incursión en Afganistán se utilizó el discurso de la seguridad y la guerra contra el terrorismo, años después frente al agotamiento y la critica tanto interna como internacional, el tema de la situación de la mujer en Afganistán cobra mayor importancia y con ello a través de los diferentes pronunciamientos y la exposición de casos específicos los diferentes gobiernos intentan cohesionar la opinión internacional y nacional frente a la necesidad de permanecer con sus tropas en el territorio.

Perdurabilidad Para la Internacionalización en el Centro de Diagnóstico Automotor Revisar a través de la ISO 17020 de 2012

El Centro de Diagnóstico Automotor Revisar está interesado en adelantar un proceso de internacionalización con el fin de acceder a mercados más grandes y ganar una mayor competitividad. Con el fin de adelantar un proceso de internacionalización es importante que el Centro de Diagnóstico Automotor Revisar garantice, en primera instancia, su perdurabilidad en el entorno nacional. Para esto debe cumplir con lo dispuesto en la norma ISO 17020, de conformidad con lo dispuesto en la Resolución 3768 de 2013. Esta resolución establece las condiciones que deben cumplir los Centros de Diagnóstico Automotor para su habilitación y funcionamiento. El organismo que certificó al Centro de Diagnóstico Automotor Revisar en la norma ISO 17020 es ONAC. En la última auditoría realizada por ONAC se identificaron las siguientes no conformidades: El Centro de Diagnóstico Automotor Revisar no asegura el cumplimiento de los requisitos de la póliza civil extracontractual y no asegura la programación de las necesidades de capacitación basada en los resultados de las entradas de la revisión gerencial. Estas no conformidades ponen en riesgo la certificación ISO 17020 del Centro de Diagnóstico Automotor Revisar y su perdurabilidad en el entorno nacional. En base a lo anterior se hace pertinente la formulación de una metodología que garantice que las salidas de la revisión gerencial sean efectivas para la programación de las necesidades de capacitación del Centro de Diagnóstico Automotor Revisar. Esta metodología constituye la propuesta de este trabajo para corregir permanentemente la inconformidad detectada en la última auditoria por la ONAC.

Mecanismos de solución de controversias en la contratación derivada de contratos financiados con recursos del Banco Mundial

Esta tesis se ocupa de analizar la eficacia de la cláusula de solución de controversias contractuales dispuesta en la contratación estatal que es financiada con recursos del Banco Mundial –regla de excepción a la aplicación del Estatuto General de Contratación Pública– pues en las normas de contratación de dicho organismo, se ha previsto que ante un conflicto contractual corresponde a un conciliador (versión 2008 de las normas Banco Mundial) o a un mediador (versión 2013) “tomar una decisión” para resolver la controversia con fuerza vinculante para las partes. La reflexión aborda el papel del “conciliador” o “mediador” según las facultades que le atribuyen las normas del Banco Mundial y su distinción respecto al concepto legal que prevé el ordenamiento nacional, donde el conciliador o mediador no toman decisiones y en consecuencia no es clara la forma de acudir a estas figuras. El reto nos lleva a considerar dos alternativas de aplicación de la cláusula para hacerla eficaz: el primero, considerar a la mediación como una figura autónoma regulada en el contrato por autorización de nuestro Estatuto de Contratación Estatal y de los Convenios suscritos con organismos internacionales, a partir de la cual se reconozca la producción de los efectos indicados por el Banco Mundial en cabeza del mediador; en segundo lugar y para desatar el efecto útil de la cláusula, considerar a la mediación como figura análoga a la amigable composición, y tramitar la solución de controversias bajo esta figura.

Prevalencia de síntomas musculo-esqueléticos en trabajadores de una institución de educación superior en el departamento de Arauca, Colombia, 2015

Introducción Los desórdenes musculo esqueléticos representan uno de los problemas de salud ocupacional más comunes de trabajadores, lo cual genera ausentismo laboral y aumento en los costos de enfermedades laborales. Objetivo Estimar la prevalencia de síntomas osteomusculares y su relación con factores de riesgo ocupacional, en personal docente y administrativo de una institución de educación superior en el Departamento de Arauca para el año 2015. Métodos Estudio analítico de corte transversal en una muestra de 116 trabajadores. Se utilizaron dos instrumentos: “La Encuesta Nacional de Condiciones de Trabajo” del Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo de España (INSHT) y el “Cuestionario Ergopar”, validados al Español. Se obtuvo previa autorización del Comité de ética de la Universidad del Rosario. El análisis estadístico se realizó con el IBM SPSS Statistics versión 20.0. Resultados: Los síntomas osteomusculares con mayor prevalencia fueron en cuello (86,2%), espalda lumbar (61,2%), manos muñecas (59,5%) y pies (52,6%); no se observaron diferencias estadísticamente significantes entre administrativos e instructores. En el lugar de trabajo los factores de riesgo con mayor prevalencia fueron exposición a temperaturas extremas (48,3%), aberturas y huecos desprotegidos, escaleras, plataformas, desniveles (44%) significativamente mayor en instructores (52,6%) que en personal administrativo (27,5%) (p= 0,010). Conclusiones: Los síntomas osteomusculares más prevalentes fueron aquellos propios de la actividad docente: cuello, espalda lumbar, manos muñecas y pies. El personal de la institución en especial los docentes está expuesto a factores de riesgo físico, químico y ergonómico. Las condiciones de trabajo son adecuadas. No se encontró asociación estadística entre exposición a factores de riesgo en el puesto de trabajo y prevalencia de síntomas osteomusculares. Se debe establecer acciones dirigidas a evitar lesiones musculo esqueléticas en la población.

A influência da competência emocional no desempenho académico de adolescentes do ensino secundário

O nosso trabalho tem como objectivo principal responder à questão fundamental: A competência emocional influencia o desempenho académico em adolescentes do ensino secundário? Para o efeito, os instrumentos utilizados foram: o questionário de Competência Emocional, adaptado ao contexto português por Lima Santos e Faria (2001), as pautas de notas dos alunos tendo em vista identificar o género, ano escolar e as idades dos alunos. Depois de obtida a autorização para a utilização do questionário, procedemos à sua aplicação sendo que a amostra foi constituída por 191 estudantes a frequentar o Ensino Secundário na Escola Secundária Dr. João de Araújo Correia, com idades compreendidas entre os 14 e 19 anos, no início do ano letivo, setembro de 2011. Após a recolha de dados procedemos à sua análise, a partir do programa SPSS, versão 19.0 para o Windows, cingindo-nos à análise descritiva das variáveis Género, Idade e Ano Escolar; análise descritiva da turma; análise descritiva das notas da disciplina de português e matemática; análise descritiva das questões do questionário de competência emocional; análise descritiva das dimensões do questionário; comparação de Médias das três Dimensões do questionário de competência emocional; análise de Regressão Linear e análise de Médias Através dos Itens e Variáveis Sociodemográficas e Escolares. Os resultados apontaram para a existência de diferenças estatisticamente significativas em relação à nota de Português no que diz respeito à EE (Expressão Emocional). Os alunos cujas notas de português são mais baixas apresentam valores mais baixos também na EE. Por outro lado, a nota de matemática era a única preditora da EE, explicando 4.3% da variância. Assim, a relação entre competência emocional e o desempenho académico verificou-se em relação à dimensão da Expressão Emocional. Por outro lado, em função do género, idade e escolaridade apenas se verificaram diferenças significativas para os itens da Expressão Emocional. Na relação entre o desempenho académico relativamente às disciplinas de português e matemática, comparativamente com a competência emocional apenas se verificou relação na dimensão - Expressão Emocional.

Aprender inglês como segunda língua : a importância do domínio de outras línguas num mundo globalizado

“Aprender inglês como segunda língua – A importância do Domínio de outras línguas num mundo globalizado” é um trabalho de investigação que visa abordar a importância da aprendizagem da língua inglesa na perspetiva dos alunos no final do 3º Ciclo do Ensino Básico e tendo em conta o mundo globalizado em que vivemos. A metodologia a aplicar é do tipo descritivo. Os sujeitos são 101 alunos do 9º ano de escolaridade do Ensino Básico, pertencentes ao Colégio Vasco da Gama, perfazendo cinco turmas. Para ter acesso às opiniões dos alunos, recorremos à elaboração de questionários estruturados de acordo com os objetivos da investigação. Os questionários foram aplicados em aula com a devida autorização da Direção do Colégio. Procuramos apurar se, de acordo com a legislação europeia que valoriza a aprendizagem de várias línguas como forma de aproximar os vários países da comunidade, nomeadamente de uma língua franca que possa ser o meio de comunicação preferencial no mundo político, económico, social e cultural, os alunos valorizam a aquisição da língua estrangeira e em caso afirmativo, quais as funções e com que objetivos pretendem os alunos atingir a fluência na língua inglesa. No que diz respeito aos resultados obtidos, podemos afirmar que os alunos valorizam o domínio de outras línguas num mundo globalizado, em especial o domínio da língua inglesa visto ser considerada a língua franca internacional que permite a comunicação entre povos de diferentes línguas maternas. Também o enriquecimento cultural e o desenvolvimento da criatividade são fatores apontados pelos alunos como importantes consequências da aquisição de outras línguas.

El discurso romántico-masculino sobre la virtud femenina: ventriloquismo travesti, censura literaria y violencia donjuanesca en Montalvo y Mera (Estudios)

El autor revisa el discurso de Juan Montalvo en dos textos de Las Catilinarias y en El Regenerador, señalando las estrategias que emplea para apoyar el control patriarcal sobre la mujer: simula una voz femenina que habla por y para las mujeres, sobre sus propias necesidades y deseos, censura y restringe la creatividad poética femenina, y sanciona a aquellas mujeres rebeldes que cuestionan la autoridad masculina. Señala el autor que, sobre la educación de la mujer, el “liberalismo católico” de Montalvo resulta similar a la ideología conservadora y católica de su enemigo político, el presidente García Moreno. De igual forma, en Ojeada histórico-crítica de la poesía ecuatoriana, Juan León Mera censura la autoría, autoridad y autorización para escribir de dos poetas ecuatorianas (Dolores Veintimilla y Mercedes González de Moscoso), como formas de controlar y vigilar esas mismas subjetividades femeninas “manipulables, impulsivas o pecaminosas”, hace algo similar respecto de la obra de Sor Juana, en Obras selectas de la célebre monja de Méjico Sor Juana Inés de la Cruz. Por último, en su Geometría moral, Juan Montalvo da un paso más allá, y revela el lado egocéntrico y perverso de la autoridad masculina.