Bulletin officiel annoté de tous les ministères : lois, décrets, circulaires, instructions / Administration communale et départementale

1906/05 (N5).

Bulletin officiel annoté de tous les ministères : lois, décrets, circulaires, instructions / Administration communale et départementale

1914/01 (A9,N1).

Bulletin officiel annoté de tous les ministères : lois, décrets, circulaires, instructions / Administration communale et départementale

1907/01 (A2,N1).

Bulletin officiel annoté de tous les ministères : lois, décrets, circulaires, instructions / Administration communale et départementale

1917/01 (A12,N1)-1917/02 (A12,N2).

Bulletin officiel annoté de tous les ministères : lois, décrets, circulaires, instructions / Administration communale et départementale

1918/09 (A13,N9).

Bulletin officiel annoté de tous les ministères : lois, décrets, circulaires, instructions / Administration communale et départementale

1906/03 (N3).

Bulletin officiel annoté de tous les ministères : lois, décrets, circulaires, instructions / Administration communale et départementale

1918/05 (A13,N5).

Bulletin officiel annoté de tous les ministères : lois, décrets, circulaires, instructions / Administration communale et départementale

1920/01 (A15,N1)-1920/12 (A15,N12).

Règlement... et instructions touchant l'administration des haras du royaume

[Acte royal. 1709-09-22 - 1719-04-20]

Recueil des règlements, tarifs et instructions concernant les droits réservés par édits des mois d'août 1716, janvier et novembre 1717... par Monsieur Le M***, directeur général

[Acte royal. 1669-1722]

Recueil des lettres circulaires, instructions, programmes, discours et autres actes publics, émanés du... Ministère de l'Intérieur

1810 (T10).

Recueil des lettres circulaires, instructions, programmes, discours et autres actes publics, émanés du... Ministère de l'Intérieur

1797/07/19 (T1)-1798/12/20.

Recueil des lettres circulaires, instructions, programmes, discours et autres actes publics, émanés du... Ministère de l'Intérieur

1811 (T11).