939 resultados para articles scientifiques

Commentaire de la loi portant modification des articles du code de procédure civile sur les saisies immobilières et sur les ordres, par MM. Émile Ollivier,... et F. Mourlon,...

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Lettre de M. A. B. C.., sur deux articles de finance de M. Z, insérés dans le "Journal général" des 27 et 28 février dernier

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Lettre à M. Bricogne, en réponse à quelques articles de la brochure qu'il a publiée sur le budget . (Signé : M.... B....)

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Le maniement de la dette publique et le 3% amortissable : articles publiés dans le Siècle / par Henri Cernuschi

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Système de réforme industrielle, ou Projet d'association entre tous les citoyens qui concourent au commerce et à la fabrication des articles de soieries... par le citoyen Xavier Pailley,...

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Du gouvernement qui convient aux nations européennes et particulièrement à la France, d'après l'esprit et les moeurs du siècle ; discours suivi : 1 ° de la constitution de l'empire français, ou réunion, en une seule série de paragraphes et d'articles, des lois constitutionnelles de la France en vigueur au mois de juin 1815... 2 ° de la charte elle-même, telle qu'elle résulte de la déclaration du 7 août 1830... Le tout destiné à faciliter la rédaction des lois constitutionnelles qui doivent former le nouveau contrat social des Français . Par S***

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Observations sur l'article II du projet de loi relatif au rappel des citoyens proscrits par les articles 3 et 7 de la loi du 12 janvier 1816

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Observations sur la question de savoir : si aux termes des articles 223 et 234 de la Coutume de Paris, une femme séparée par sentence a pu s'engager pour son mari sans être autorisée par lui et si cette femme peut être assimilée au mineur émancipé qui peut s'engager jusqu'à concurrence de son mobilier et des ses revenus, pourvu que ce soit dans son intérêt personnel ? Rapporteur : M. Pinson de Ménerville

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Réclamation contre l'un des articles du projet de loi relatif à la liquidation de l'ancienne liste civile. (18 décembre.)

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Considérations sur la pairie, et projets d'articles

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Réflexions sur différens articles du "Journal des Débats", relatifs aux affaires d'Espagne

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Commentaire de la loi des 18 avril-13 mai 1863 portant modification de soixante-cinq articles du Code pénal, par Albert Pellerin,...

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Procès de "La Glaneuse", contenant les douze articles incriminés : le compte rendu des audiences du 11 et du 17 mai, avec tous les incidents : la défense de M. Adolphe Granier, et les plaidoiries recueillies en entier de MM. Dupont, Michel-Ange Périer et Charassin

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Notice sur la vie et les travaux scientifiques de J.-C.-A. Peltier,... (Signé : F.-A. Peltier.)

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Conspiration des rois, des ministres, des nobles et des prêtres : ou les dix articles secrets des cabinets de l'Europe : pour anéantir la liberté du peuple français et de tous les autres peuples, par la mort ou l'esclavage de tous les hommes qui veulent être libres / communiqués par un anglais, et traduits en français pour l'instruction des peuples encore indépendants

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