1000 resultados para Indes, Empire des

Tous les codes officiels français, y compris les codes militaire et maritime, collationnés sur le "Bulletin des lois", précédés des constitutions de l'Empire et mis au courant de la législation... terminés par une table générale des matières et par une table alphabétique

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Du gouvernement qui convient aux nations européennes et particulièrement à la France, d'après l'esprit et les moeurs du siècle ; discours suivi : 1 ° de la constitution de l'empire français, ou réunion, en une seule série de paragraphes et d'articles, des lois constitutionnelles de la France en vigueur au mois de juin 1815... 2 ° de la charte elle-même, telle qu'elle résulte de la déclaration du 7 août 1830... Le tout destiné à faciliter la rédaction des lois constitutionnelles qui doivent former le nouveau contrat social des Français . Par S***

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Classification et graduation des peines prononcées par le code pénal de l'empire français, d'après la gravité des faits qui troublent l'harmonie sociale, par M***,... suivies du texte entier et littéral du code pénal

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Consultation pour les actionnaires de la compagnie des Indes

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Relation de la cérémonie de la translation des cendres de Napoléon à l'Hôtel des Invalides, célébrée à Paris le 15 décembre 1840 ; suivie d'un épisode des guerres de l'empire

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Esprit de la jurisprudence inédite du Conseil d'État sous le Consulat et l'Empire, en matière d'émigration, de déportation, de remboursements, de domaines nationaux, etc... par Ed. Petit Des Rochettes,.... Tome 1

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Esprit de la jurisprudence inédite du Conseil d'État sous le Consulat et l'Empire, en matière d'émigration, de déportation, de remboursements, de domaines nationaux, etc... par Ed. Petit Des Rochettes,.... Tome 2

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Faculté des lettres de Nancy. Cours d'histoire. Histoire de la colonisation française aux Indes et en Amérique jusqu'à la révolution de 1789. Leçon d'ouverture, par L. Petit de Julleville,...

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Grands et distingués services rendus à l'État. Extrait des registres des arrêtés de la mairie de Rennes, du 14 prairial, an XII de la République et Ier de l'Empire. [Mémoire signé : Phelippes.]

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Discours d'un fidèle sujet du roy, touchant l'establissement d'une compagnie française pour le commerce des Indes orientales

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Les premiers explorateurs des Indes / Dr Philipps

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Collection : Bibliothèque des lectures intéressantes

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L'empire mexicain et son avenir considéré du point de vue des intérêts Européens

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Histoire des institutions politiques de l'ancienne France. L'Empire romain, les Germains, la royauté mérovingienne / , par Fustel de Coulanges,...

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Réunion démocratique des représentants du Palais-National. Aux électeurs. Les bleus, l'ancien régime, la révolution de 1789, l'empire, la restauration, la révolution de juillet, la révolution de février, ce que veulent les bleus, ce que veulent les blancs

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Mémoire historique et politique sur les Indes Orientales, ou l'exposé succinct des grands avantages que la république française pourrait retirer de ses nouveaux établissements dans cette partie du monde pour y balancer le pouvoir britannique et y faire respecter les décrets d'un peuple souverain. Présenté à la Convention nationale , par le citoyen P.-L. Mline,...

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