Code des mines et mineurs : manuel de législation, d'administration, de doctrine et de jurisprudence concernant les mines, minières et carrières,... / par L.-J.-D. Féraud-Giraud,...

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 40-42

Décision de M. le controleur général en interprétation de la Déclaration du roi du 17 avril 1759, par rapport aux officiers et autres privilégiés, dont les privilèges sont suspendus quant à la taille et qui sont dans le cas d'être taxé d'office

[Acte. 1759-04-17. Paris]

« Vida de mosegnhor sant Honorat del Lerins, » par Raymond FÉRAUD.

Contient : Fragment de sermon, en provençal : « Fils dels homes, avés vist aquo premierament ay mandat a vos autres e non avés crezut... »