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325 resultados para Réseaux de politique publique

Immigrés en Europe : politiques locales d'intégration / la Documentation française ; sous la dir. de Didier Lapeyronnie

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Collection : Les études de la Documentation française

Production d'armement : mutation du système français / [la Documentation française] ; [réd. par] Jean-Paul Hébert,...

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Collection : Les études de la Documentation française

Appel à l'opinion publique pour s'entendre sur les véritables but et conditions de la politique et sur les moyens de son application la plus utile, par Denis Alengry,...

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Lettre au roi sur : 1°l'état de l'opinion publique ; 2°les dangers de raffinemens en politique ; 3°le droit des députés au sujet de la déclaration du 7 août 1830 ; 4°les salaires des ministres des cultes ; 5°l'hérédité de la pairie ; 6°le cens pour être électeur et éligible ; 7°sur l'inamovibilité de la magistrature. (Signé : d'Arnault.)

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Les Finances et la politique. De l'influence des institutions politiques et de la législation financière sur la fortune publique, par M. Casimir Périer

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Questions à l'ordre du jour. De notre régime politique intérieur. D'un chapitre de notre législation criminelle. Du système de notre éducation publique. De l'application de la peine capitale. (1er décembre.)

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Statuts de la Société politique, non publique, dite l'Union républicaine

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Espagne et Cuba : situation politique, financière, industrielle et commerciale, abolition de l'esclavage, conversion de la dette publique espagnole, projet d'expropriation du territoire de l'Espagne / par Louis Blairet

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Ministère des postes et des télégraphes. Règlement pour servir, en ce qui concerne le département des postes et des télégraphes, à l'exécution du décret du 31 Mai 1862 sur la comptabilité publique...

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De adoptionibus et adrogationibus. - Légitimation et reconnaissance des enfants naturels. - De la conciliation. - Société de commerce. - Expropriation pour cause d'utilité publique

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Analyse, séparément pour chaque article, des exposés des motifs et de la discussion aux chambres en 1833, 1840 et 1841, de la loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique : accompagnée de notes et d'un appendice qui forment, avec le corps principal de l'ouvrage, un traité complet sur l'expropriation... / par Adolphe Demilly,...

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Code manuel des réquisitions militaires : loi du 3 juillet 1877, règlement d'administration publique du 2 août 1877, instruction du 1er août 1879 (4e édition annotée, mise à jour, et complétée par l'instruction du 23 Février 1889 sur le règlement des dommages...)

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Code des émigrés, déportés et condamnés révolutionnairement, ou Collection des lois, proclamations, arrêtés, décrets, senatus-consultes, ordonnances du Conseil d'État, lettres ministérielles, instructions et circulaires du Directeur général de la liquidation de la Dette publique et de la Régie des domaines, décisions du Conseil, jugemens et arrêts des Cours et tribunaux, qui intéressent ceux auxquels s'applique la loi sur l'indemnité , recueillis par Me Teste-Lebeau,... avec des notes. Deuxième édition

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Le droit administratif belge. De la fortune publique en Belgique / par J.-H.-N. de Fooz,...

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Traité théorique et pratique de l'expropriation pour cause d'utilité publique, avec formule et textes réglementaires, par Raymond Robin,... 2e édition, complétée et mise au courant par M. J. Roubin,...

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