245 resultados para Virginia. Constitutional Convention (1901-1902)

em Gallica, Bibliotheque Numerique - Bibliothèque nationale de France (French National Library) (BnF), France

[2 lettres d'Alice de Monaco à Jules Massenet, 1901-[1902]]

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f. 3-4 : daté d'après le contenu

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[Collection Jules Beau. Photographie sportive] : T. 16. Années 1901 et 1902 / Jules Beau

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Donateur : Touring-Club de France

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Les Semailles (Paris. 1901)

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Variante(s) de titre : En nov. 1901 absorbe : "Oeuvre (L') sociale" ; la couv. porte alors en tête "Semailles (Les) et l'Oeuvre social [sic]"

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Rapport et procès-verbal de la Commission de vérification des comptes des ministres...

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1901-1902.

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Histoire de France / abbé P. Gagnol,...

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L'Année linguistique / publiée sous les auspices de la Société de philologie (organe de l'Oeuvre de Saint-Jérôme)

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Périodicité : Biennal (1901/1902-1903/1904) ; triennal (1905/1907-1908/1910)

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La Pression artérielle de l'homme à l'état normal et pathologique, par le professeur C. Potain,...

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Commission de délimitation franco-portugaise. La zone frontière

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Barème pour le calcul des droits de mutation par décès (loi du 25 février 1901). 2e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902

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Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs (loi du 25 février 1901). 3e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902, et augmentée d'un barème de l'usufruit et de la nue propriété

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Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs (Loi du 25 février 1901). 3e éd., mise au courant de la loi du 30 mars 1902 et augmentée d'un barème de l'usufruit et de la nue propriété. 1906

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Compagnie française des câbles télégraphiques... Convention conclue, le 28 mars 1901, entre l'Etat et la Compagnie française des câbles télégraphiques, pour l'établissement, l'entretien et l'exploitation de câbles télégraphiques sous-marins. Loi du 31 juillet 1901

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Contrat d'association. Loi du 1er juillet 1901, modifiée par celle des 4 décembre 1901 et 17 juillet 1903, et complétée des textes antérieurs visés par cette loi, suivie des décrets des 16 août 1901, 28 novembre 1902, 14 février 1905. 3e édition

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La Convention de La Haye du 29 juillet 1899, concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre, et l'attitude de la Suisse, par Louis Renault,...

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Revue des questions historiques / Marquis de Beaucourt

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1901/01 (A35,NOUV SER,T25).

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