Arrêt du grand conseil qui maintient les officiers d'une justice de Seigneur au droit de connaître des causes ecclésiastiques et gentilshommes. (En faveur des dames de S. Cyr.)

[Acte. 1724-09-16. Paris]

Arrêt du grand conseil qui fait défenses à tous ceux qui se prétendent créanciers tant des ordres royaux, militaires et hospitaliers de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, que de l'hopital de Saint-Jacques uni auxdits ordres, de faire des saisies et arrêts en d'autres mains qu'en celles du receveur particulier desdits ordres

[Acte. 1724-09-26. Paris]

Arrêt du grand conseil qui ordonne que deux des bénéficiers de l'église de Saint-Jacques de l'Hôpital seront élus à la pluralité des voix de tous les bénéficiers, pour assister à l'inventaire des titres des archives de ladite église

[Acte. 1724-12-22. Paris]

Couplets pour le mariage de Monseigneur le Dauphin, et de Madame la Dauphine par. M. J. D. Bezassier, chanoine régulier de l'abbaye de Saint-Loup de Troyes / par. M. J. D. Bezassier, chanoine régulier de l'abbaye de Saint-Loup de Troyes ; [exemplaire illustré par Gabriel de Saint-Aubin]

Référence bibliographique : Dacier 1931a, 1067