Histoire et mémoires de l'Institut royal de France : classe d'histoire et de littérature ancienne

1822 (T6).

Remerciment des Normans à Son Altesse de Longueville pour la paix.

[Mazarinade. 1649]

Règlement... et instructions touchant l'administration des haras du royaume

[Acte royal. 1709-09-22 - 1719-04-20]

Recueil des règlements, tarifs et instructions concernant les droits réservés par édits des mois d'août 1716, janvier et novembre 1717... par Monsieur Le M***, directeur général

[Acte royal. 1669-1722]

Commentaire sur l'Ordonnance des Eaux et forêts, du mois d'août 1669

[Acte royal. 1669-08]

Déclaration... pour rembourser par les huissiers audianciers des Cours et présidiaux les offices d'huissiers des chancelleries... Registrée en Parlement [le 31 décembre 1700]

[Acte royal. 1700-12-18. Versailles]

Déclaration... en faveur des conseillers-secrétaires de S. M. ...

[Acte royal. 1701-12-13. Versailles]

Edit du Roy, portant suppression des offices de contrôlleurs des bans de mariage qui avoient esté créez par l'Edit du mois de septembre 1697 . Et tarif des droits que Sa Majesté veut estre payez à l'avenir pour le contrôlle & l'enregistrement de chacune publication de ban de mariage conformement audit Edit. Donné à Versailles au mois de mars 1702. Registré en Parlement le 26 avril 1702.

[Acte royal. 1702-03-00. Versailles]

Ordonnance du roi du 13 mai 1818, portant règlement sur le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie

[Acte royal. 1818-05-13]

Édit... portant suppression des offices de conseillers du Roy notaires et secrétaires dans les cours de Parlement, Chambres des Comptes et Cours des Aydes, Grand Conseil, Requestes de l'Hostel et du Palais, Conseils supérieurs et provinciaux, Cours des monnoies et Bureaux des Finances ; ordonne que les greffiers en chef des cours seront tous tenus de se pourvoir de l'un des offices de secrétaires, créez dans les chancelleries près les Cours par édit... de juin 1715 ; que la vente des offices de receveurs et payeurs des gages des officiers desdites chancelleries créez par édits... de novembre 1707 et décembre 1708 sera continuée ; et restablit les gardes des sceaux des chancelleries près les Cours dans leurs offices, en payant un supplément de finance... [Enregistré au Parlement le 13 juin 1716.]

[Acte royal. 1716-05-00. Paris]

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau, ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets... et autres actes de l'autorité publique. Partie 2 / ... par A. Lanoë,...

[Acte royal. 1642-1827]

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau, ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets... et autres actes de l'autorité publique. Partie 1 / ... par A. Lanoë,...

[Acte royal. 1642-1827]

Nouveau code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau.... Partie 1 / par A. Lanoé,...

[Acte royal. 1642-1827]

Nouveau code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau.... Partie 2 / par A. Lanoé,...

[Acte royal. 1642-1827]