155 resultados para Règlement en ligne des conflits

Supplément nécessaire à l'Adresse de la Société des amis des noirs en faveur des hommes de couleur. (20 mai 1791.)

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Pétition à l'Assemblée nationale, et avis au peuple français en faveur des blancs et des noirs

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Cour de cassation. Consultations et mémoires à l'appui du recours en cassation des hommes de couleur Bissette, Fabien et Volny, contre l'arrêt de la cour royale de la Guadeloupe du 28 mars 1827 ; suivis du texte de cet arrêt, et d'un arrêt du tribunal de cassation du 30 août 1793, qui casse un jugement semblable rendu à la Martinique en 1792

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Projet en faveur des colonies françaises. Paris, le 25 nov. 1829

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Formulaire général des actes de l'état civil adopté par la commission de l'état civil instituée au ministère de la Justice (arrêtés en date des 17 juillet et 25 novembre 1911, 2 décembre 1918, 24 janvier et 22 février 1919

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Pétition adressée à MM. les Députés en faveur des résidents français de la République orientale de l'Uruguay retenus en otage au Durasno

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

La Grande Semaine de juin 1831, ou les fameuses batailles livrées dans le faubourg Saint-Denis par les gamins et les moutards, en présence des Gobes-mouches et des badauds...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

De la Cystite du col, de ses divers modes de traitement et, en particulier, des instillations au nitrate d'argent, par Fernand Pouliot,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Guide du Réclamant en matière de contributions directes. Des demandes en dégrèvement. Des causes de dégrèvement. Délais dans lesquels les réclamations doivent être présentées. Formule de réclamation

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Lettres des diverses sociétés des amis de la Constitution qui réclament les droits de citoyen actif en faveur des hommes de couleur des colonies. (8 mars-17 avril 1791)

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Union coloniale française,... Le service militaire et la mise en valeur des colonies françaises. Pétition au Sénat, et à la Chambre des députés

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

[Lettre de M. de Pressensé, en faveur des déportés, datée du 4 juin 1872.]

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Souscription en faveur des ex-pensionnaires de la liste civile. (Signé : Alphonse de B... [Bérard.])

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

De Dakar au Niger. La question du chemin de fer et la mise en valeur des territoires de la Sénégambie et du Niger

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Affaire d'urgence pouvant produire au moins 5,000,000 de francs par an en faveur des ouvriers de la République. Aux citoyens représentants du peuple à l'Assemblée nationale. (Signé : Bérindoague. 29 mai 1848.)

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais