Villages et maisons familiales de vacances. 1980, 1er mars : réglementation (Éd. mise à jour au..)

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1164

Arrêt du conseil d'état qui permet aux propriétaires des augmentations de gages et de toutes autres parties employées dans les états du roi, d'en recevoir le remboursement quoiqu'elles aient été créées et établies avant le 1er janvier 1689

[Acte. 1719-11-26. Paris]

Arrêt du conseild 'état qui modère, à commencer du 1er janvier 1752, les droits de marc d'or, d'enregistrement chez les gardes des rôles, sceau et autres frais de provision des offices vacants et autres réputés tels, qui seront levés aux revenus casuels

[Acte. 1751-12-21. Versailles]

Eau potable. Adductions et distributions publiques, financement des travaux, hygiène . [Mis à jour au 1er février 1958.]

[Code]

Régime de retraites complémentaire des assurances sociales pour certaines catégories d'agents non titulaires de l'Etat, des départements, des communes et de leurs établissements publics. [Décrets du 12 décembre 1951 et du 9 juin 1955 et textes subséquents. Edition mise à jour au 1er mars 1956.]

[Code]

Burtin [Armand, coureur français des 1500 m et 3000 m, sélection olympique à Colombes, le 1er août 1920] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 60336

Le Vétéran. Bulletin de la Société nationale de retraites Les vétérans des armées de terre et de mer, 1870-1871. Fondée à Paris le 1er janvier 1893

1902/10/01 (A5,N19).

Le Vétéran. Bulletin de la Société nationale de retraites Les vétérans des armées de terre et de mer, 1870-1871. Fondée à Paris le 1er janvier 1893

Variante(s) de titre : A partir de juil. 1903 la couv. porte : "Vétéran (Le). Hebdomadaire illustré [puis Organe officiel de la Société nationale de retraites..." - Le sous-titre varie

« Lettres françoises de monsieur DUPUY, medecin de Nevers », recueil de copies de lettres écrites ou reçues par M. Dupuy, du 25 mars 1628 au 1er juin 1657.

On trouve dans ce recueil la correspondance de Dupuy avec CHARLES Ier et CHARLES II, ducs de Mantoue, HENRY et CHARLES DE LORRAINE, M. D'IRVAL, M. DE LORME, CORADE, ANNE DE GONZAGUE, DES NOYERS, Mme DES ESSARS, M. DE BOLAIRE, VALLOT, EMON, SEVE, J. REGNIER, le B. P. TRUC, ROUSSET.

Convention collective nationale de la confection administrative et militaire. [Arrêté du Ministre du travail du 2 mai 1960. Éd. mise à jour au...]. 1er février 1966

[Convention collective. Confection administrative et militaire. France. 1960-]

Convention collective nationale de travail des imprimeries de labeur et industries graphiques. Arrêtés du Ministère du travail des 22 novembre 1956 et 28 mars 1960. Mise à jour au...]. 1er mars 1964

[Convention collective. Imprimerie. France. 1960-]

Convention collective nationale des industries chimiques. Éd. mise à jour au.... 1er février 1967

[Convention collective. Industrie chimique. France. 1961-]