Observations sur les articles IX & X du titre III du projet de décret du comité ecclésiastique sur la Constitution du clergé ([Reprod.]) / par un député à l'Assemblée nationale

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.167

Hommage respectueux des français-catholiques-romains, adressé au clergé de l'église gallicane sur le refus solemnel & unanime qu'il a fait, d'adhérer à une nouvelle Constitution civile du clergé, & de prêter, à ce sujet, le serment civique exigé, etc, etc : terminé par un plan projeté de souscription de bienfaisance, en faveur des ecclésiasiastiques fonctionnaires publics qui auront refusé de prononcer leur serment civique exigé, & précédé d'une honorable lettre de Sa Majesté Impériale Léopold régnant, à l'auteur ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.577

Observations sur le projet de supprimer en France un grand nombre d'évêchés ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.248

Projet d'adresse sur la constitution civile du clergé ([Reprod.]) / par Adrian Duquesnoy,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.27