895 resultados para [JEL:D11] Microéconomie - Comportement des ménages et économie familiale - Économie du consommateur: théorie

Les Impôts en France, traité à l'usage des contribuables et des aspirants à la perception, par M. Edmond Ott,...

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Commentaire pratique de la loi du 17 août 1917 sur la résiliation des baux ruraux par suite de la guerre, par Charles Hugon,... A l'usage des juges et greffiers de paix, avocats, avoués, notaires et huissiers, ainsi que des propriétaires et fermiers d'immeubles ruraux

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Cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux militaires. 19 avril 1902

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Tous les codes officiels français, y compris les codes militaire et maritime, collationnés sur le "Bulletin des lois", précédés des constitutions de l'Empire et mis au courant de la législation... terminés par une table générale des matières et par une table alphabétique

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Mémoire lu à la séance publique de l'Académie des inscriptions et belles-lettres du 31 juillet 1829, par M. Pardessus,...

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Étude sur la révision de la législation des dessins et modèles industriels par MM. Ch. Assi et L. Genès

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144e Regiment d'infanterie : 4e bataillon. Questionnaire sur la répression des fautes, des délits et des crimes commis par les militaires

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Des Rentes dans le droit français et de plusieurs formes du revenu à Rome, par Ernest Astrié,... Thèse pour le doctorat présentée à la Faculté de droit de Paris le 22 août 1853,...

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Instructions de la Caisse des dépôts et consignations relatives aux versements et aux retraits prescrits par les décrets des 30 janvier et 2 février 1890

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Extraits des règlements et délibérations de la chambre et des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et documents relatifs aux fonctions des commissaires-priseurs

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Extrait du registre des délibérations de la chambre établie à Paris, en exécution de la loi du 25 ventôse an XI et de l'arrêté du gouvernement du 2 nivôse an XII

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Manuel pratique et juridique des architectes et des entrepreneurs en matière de travaux publics et du bâtiment, par Jean-Bernard Passerieu,...

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De la Nature et de la durée des droits des auteurs et artistes sur leurs oeuvres. [Signé : Pataille.]

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Conférences sur l'administration et le droit administratif, faites à l'École impériale des Ponts et Chaussées par Léon Aucoc,.... Tome 3

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Conférences sur l'administration et le droit administratif, faites à l'École impériale des Ponts et Chaussées par Léon Aucoc,.... Tome 2

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