Correspondance de M. Gueidan, curé de la ville de Saint-Trivier, député de Bourg-en-Bresse... avec la municipalité de ladite ville, sur le serment exigé par le décret du 29 novembre : réponse de M. Gueidan, curé de la ville de Saint-Trivier, à la lettre de MM. les officiers municipaux de la même ville , en date du 11 décembre ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.541

Serment du clergé ou Dissertation théologique et politique en faveur de la constitution civile du clergé de France ([Reprod.]) / [Galpin]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.473

Décision de M. le controleur général en interprétation de la Déclaration du roi du 17 avril 1759, par rapport aux officiers et autres privilégiés, dont les privilèges sont suspendus quant à la taille et qui sont dans le cas d'être taxé d'office

[Acte. 1759-04-17. Paris]

Réfutation de toutes les déclamations épiscopales, contre le décret sur la constitution civile du clergé. suivie d'une lettre de l'abbé Mulot, docteur en théologie de la même Faculté ([Reprod.]) / par M. de La Croix, docteur en théologie de la faculté de Paris,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.54