110 resultados para Dunne, Edward Fitzsimmons--1853-1937

Correspondance : 1812-1876. III. 1848-1853 / George Sand

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Collection : Bibliothèque contemporaine

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Règlement-type d'administration intérieure pour les caisses primaires d'assurances maladie-maternité [Janvier 1937.]

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Tarif des droits d'enregistrement et de timbre , des droits de mutation par décès et des taxes sur les sociétés. A jour au 1er janvier 1937

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Texte officiel du décret du 18 décembre 1937, modifiant certains articles du code de la route pour 1938

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Textes officiels des principales dispositions fiscales du décret du 8 juillet 1937 tendant à assurer le redressement financier (décret Chautemps)...

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Mémoire en réponse au projet de loi déposé sur le bureau de la Chambre des députés le 2 décembre 1937 , sous le n° 3.201, par M. le garde des sceaux

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L'"Omgang" de Louvain, dissertation historique et archéologique sur ce célèbre cortège communal, par l'archiviste Edward Van Even. Ouvrage orné de 36 planches gravées... d'après les dessins originaux exécutés en 1594

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Conseil supérieur des transports . Création, organisation, répartition de tonnage aux mariniers. Documents réglementaires mis à jour jusqu'au décret du 4 novembre 1937

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Décret du 2 mars 1937 portant codification, conformément à l'article 6 de la loi du 26 août 1936, des différentes lois concernant la Caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs et améliorant le régime des pensions des ouvriers mineurs et assimilés, de leurs veuves et de leurs orphelins

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Revue politique et parlementaire : questions politiques, sociales et législatives

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1937 (A44,T172).

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1937 (A44,T173).

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1937 (A44,T171).

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1937 (A44,T170).

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Discours prononcé à la cérémonie de l'inauguration de la statue du Maréchal Ney sur l'esplanade du Luxembourg, le 7 décembre 1853 / [par] M. Dupin

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L'Écho de Paris

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1889/04/21 (Numéro 1853).

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