Etoile de l'Algérie et de la Tunisie. Organe de la défense des intérêts de l'Algérie et de la Tunisie

1885/01/18 (N7).

Etoile de l'Algérie et de la Tunisie. Organe de la défense des intérêts de l'Algérie et de la Tunisie

1884/12/21 (N3).

Outre-mer : journal des intérêts maritimes et coloniaux, paraissant tous les lundis

1840/03/09 (N97)-1840/03/12.

Outre-mer : journal des intérêts maritimes et coloniaux, paraissant tous les lundis

1840/03/16 (N100)-1840/03/19.

Outre-mer : journal des intérêts maritimes et coloniaux, paraissant tous les lundis

1837/08/21 (N1).

Outre-mer : journal des intérêts maritimes et coloniaux, paraissant tous les lundis

1840/03/13 (N99)-1840/03/15.

Outre-mer : journal des intérêts maritimes et coloniaux, paraissant tous les lundis

1840/03/19 (N101)-1840/03/22.

Arrêt du conseil d'Etat qui proge le délai fixé par arrêt du 29 septembre 1711, pour dix mois, pour le paiement tant du principal et intérêts des billets faits par les cautions d'Et. Rey, pour raison ou traité des trésoriers-payeurs des chancelleries, que pour le principal de ceux faits pour les autres traités

[Acte. 1712-03-22. Versailles]

Arrêt du grand conseil confirmatif d'une sentence de la prévôté de l'hôtel, qui prononce la confiscation d'une chaise et chevaux saisis sur le chemin de Versailles à Paris, le 5 avril 1737, et condamne Corroy et Chedeville en 100 livres de dommages et intérêts envers les fermiers des carrosses et voitures de la cour et suite du roi

[Acte. 1737-09-05. Paris]