Arrêt de la Cour du Parlement qui déclare le défunt Pierre Trinité duement atteint et convaincu d'etre mort relaps dans la religion prétendue réformée, pour raison de quoi il est ordonné que sa mémoire demeurera éteinte et supprimée et ses biens confisqués au profit du Roi

[Acte. 1729-07-04. Paris]

Du Pronostic de l'épilepsie et du traitement de cette maladie par le valérianate d'atropine, fragment d'un mémoire lu devant l'Académie impériale de médecine, par le Dr Michéa,... précédé d'un extrait du rapport de l'Académie sur ce mémoire

Comprend : Académie impériale de médecine. (Séance du 22 janvier 1856.) Extrait du Rapport fait par M. Jolly... sur un travail de M. le Dr Michéa ayant pour titre : "De l'Application des principes actifs de la valériane et de la belladone dans le traitement de quelques affections convulsives"

Régie de Basset. Greffes. Mémoire sommaire pour les inspecteurs et ambulants

[Acte. 1724]

Mémoire instructif concernant la manière dont les directeurs des provinces et les commis par eux préposés à la recette des octrois et deniers patrimoniaux des villes dépendantes de leur Généralité, doivent satisfaire... à la déclaration du roi du 15 janvier 1730 pour la reddition de leurs comptes du 9 août 1730

[Acte. 1730-08-09]

Mémoire instructif pour la régie et perception des droits d'amortissemens, francs-fiefs et nouveaux acquests, sous le nom de Charles Basset...

[Acte. 1725-02-26]