Question : le serment offert par M. l'évêque de Clermont, sous la réserve de tout ce qui tient à l'ordre spirituel, est-il le même que le serment civique pur et simple, et aujourd'hui que la Constitution civile du clergé ne fait point partie de la Constitution que le roi a acceptée, ne peut-on pas faire le serment purement et simplement? ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.450

Entretien d'un curé et d'un laïc sur la question "est-il permis d'assister aux messes des prêtres assermentés en vertu des lois du 7 vendémiaire an 4 & du 19 fructidor dernier" & quel est le sens de ce sermens ? ([Reprod.]) / par S. P. Ernst, curé d'Asden

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.702

Recueil de pièces justificatives du sens doctrinal du serment, pour servir de suite à la question du serment traitée mathématiquement ([Reprod.]) / [de Gand]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.709

Consultation sur une question importante, relative à l'article I du rapport du comité ecclésiastique, sur la constitution du clergé ([Reprod.]) / [signé : Faure,...]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.237

Le mariage des prêtres, ou Récit de ce qui s'est passé à trois séances des assemblées générales du district de Saint-Étienne-du-Mont, où l'on a agité la question du mariage des prêtres , avec la motion principale et Les opinions des honorables membres qui ont appuyé la motion...

Comprend : Les opinions des honorables membres qui ont appuyé la motion