Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 2, Mécanique, physique, chimie, astronomie / dir. publ. Paul Germain ; François Gros

1996/11/14 (FASCb,N10,SER2).

Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 2, Mécanique, physique, chimie, astronomie / dir. publ. Paul Germain ; François Gros

1996 (T322,N1).

Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 2, Mécanique, physique, chimie, astronomie / dir. publ. Paul Germain ; François Gros

1996/07/04 (T323,N1,SER2).

Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 2, Mécanique, physique, chimie, astronomie / dir. publ. Paul Germain ; François Gros

1994 (T318,SER2).

Comptes rendus de l'Académie des sciences. Série 2, Mécanique, physique, chimie, astronomie / dir. publ. Paul Germain ; François Gros

1996/12/12 (SER2,T323,N12).

Départements de messieurs les fermiers généraux pour le service des fermes royales unies, pendant la première année du bail de Me Jean-Jacques Prevost

[Acte. 1762-09-21. Versailles]

Département de messieurs les fermiers généraux pour le service des fermes royales unies, pendant la troisième année du bail de Me Jean-Jacques Prevost

[Acte. 1764-09-04. Paris]

Arrêt du grand conseil qui juge que les brefs de pénitencerie de cour de Rome fulminés par les nonces de Sa Sainteté, quoique confirmés par les brefs de la daterie, n'ont point lieu en France pour le fore extérieur. En conséquence a déclaré la translation d'un hermite de Saint-Augustin dans l'ordre de Saint-Benoît nulle et abusive, et renvoyé ledit hermite dans le couvent de sa profession, à Paris, au faubourg Saint-Germain. Qui maintient un gradué régulier de l'ordre Cluny dans la possession du prieuré de Sainte-Gemme dont il était pourvu comme gradué. Et qui juge nulles tant la permutation faite en fraude des gradués que les collations faites au compermutant, contre les maximes du droit et les termes de l'indult du collateur

[Acte. 1694-09-20. Paris]

Arrêt du grand conseil qui fait défenses à tous ceux qui se prétendent créanciers tant des ordres royaux, militaires et hospitaliers de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, que de l'hopital de Saint-Jacques uni auxdits ordres, de faire des saisies et arrêts en d'autres mains qu'en celles du receveur particulier desdits ordres

[Acte. 1724-09-26. Paris]

Arrêt du grand conseil qui ordonne que deux des bénéficiers de l'église de Saint-Jacques de l'Hôpital seront élus à la pluralité des voix de tous les bénéficiers, pour assister à l'inventaire des titres des archives de ladite église

[Acte. 1724-12-22. Paris]

Arrêt du grand conseil en faveur de Mre Jean-Richard de Laistre, aumônier de la maison du roi, chanoine de l'église collégiale de Saint-Jacques de l'Hôpital

[Acte. 1726-01-31. Paris]