Arrest du Conseil d'Etat du Roi,qui ordonne la liquidation des offices ci-devant créés pour le parlement de Paris, le Grand-Conseil & la Cour des Aides ; et qui fixe & assigne les fonds & l'ordre pour le remboursement desdits offices. Du 21 avril 1771. Extrait des registres du Conseil d'Etat

[Acte. 1771-04-21. Versailles]

Fragments de textes bibliques et de rituels de prières . Allemagne

Contient : Bible. A.T. Deutéronome (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Deutéronome (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Isaïe (hébreu) (extraits) ; Bible. A.T. Nombres (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Nombres (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Job (hébreu) (extraits) ; Bible. A.T. Nombres (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Nombres (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Nombres (hébreu) (araméen) (extraits) ; Acte notarié en allemand et notes d'un hébraïsant ; Notes en hébreu et document officiel en allemand ; Notes en hébreu ; Variantes de texte du livre d'Isaïe (chap. 49) ; Mahzor (rite ashkénaze) (extrait) ; Mahzor (rite ashkénaze) (extrait) ; Mahzor (rite ashkénaze) (extrait) ; Mahzor (rite ashkénaze) (extrait) ; Bible. A.T. (hébreu) (extraits) ; Mahzor (hébreu) (extrait)

Fragments de textes bibliques et de rituels de prières . Allemagne

Contient : Bible. A.T. Deutéronome (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Deutéronome (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Isaïe (hébreu) (extraits) ; Bible. A.T. Nombres (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Nombres (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Job (hébreu) (extraits) ; Bible. A.T. Nombres (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Nombres (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Nombres (hébreu) (araméen) (extraits) ; Acte notarié en allemand et notes d'un hébraïsant ; Notes en hébreu et document officiel en allemand ; Notes en hébreu ; Variantes de texte du livre d'Isaïe (chap. 49) ; Mahzor (rite ashkénaze) (extrait) ; Mahzor (rite ashkénaze) (extrait) ; Mahzor (rite ashkénaze) (extrait) ; Mahzor (rite ashkénaze) (extrait) ; Bible. A.T. (hébreu) (extraits) ; Mahzor (hébreu) (extrait)

Fragments de textes bibliques et de rituels de prières . Allemagne

Contient : Bible. A.T. Deutéronome (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Deutéronome (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Isaïe (hébreu) (extraits) ; Bible. A.T. Nombres (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Nombres (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Job (hébreu) (extraits) ; Bible. A.T. Nombres (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Nombres (hébreu) (araméen) (extraits) ; Bible. A.T. Nombres (hébreu) (araméen) (extraits) ; Acte notarié en allemand et notes d'un hébraïsant ; Notes en hébreu et document officiel en allemand ; Notes en hébreu ; Variantes de texte du livre d'Isaïe (chap. 49) ; Mahzor (rite ashkénaze) (extrait) ; Mahzor (rite ashkénaze) (extrait) ; Mahzor (rite ashkénaze) (extrait) ; Mahzor (rite ashkénaze) (extrait) ; Bible. A.T. (hébreu) (extraits) ; Mahzor (hébreu) (extrait)

Ordonnance de Mgr le duc du Maine, grand-maître et capitaine général de l'artillerie de France, portant injonction à toutes personnes d'ouvrir ou faire ouvrir aux salpêtriers les maisons, caves, celliers, bergeries, écuriers, granges et autres lieux pour y prendre les terres qui s'y trouveront propres à faire salpêtres

[Acte. 1701-07-31. Versailles]

Ordonnance de M. le duc du Maine, grand-maître de l'artillerie, portant fixation du nombre des ateliers des salpêtriers de Paris, et règlement pour leurs fonctions

[Acte. 1701-08-25]

Sentence de l'Amirauté de France au siège général de la table de marbre du palais, à Paris, qui fait défenses à tous courtiers et agents d'assurances et à tous assurés et assureurs, d'assurer ou faire assurer des effets au delà de leur valeur, par une ou plusieurs polices

[Acte. 1759-01-19. Paris]

Ordonnances (de l'amirauté de France) portant injonction à toutes personnes demeurantes dans l'étendue de l'amirauté ou des amirautés particulières de son ressort, qui ont à leur service des nègres ou mulâtres de l'un ou de l'autre sexe, d'en faire leur déclaration... au greffe de l'amirauté de France ou aux greffes des amirautés particulières de son ressort et fait défenses par provision à toutes personnes, de quelle qualité et condition qu'elles soient de vendre ou acheter aucuns nègres ou mulâtres de l'un ou de l'autre sexe. (Des 31 mars et 5 avril 1762)

[Acte. 1762-03-31. Paris]

(Ordonnance de l'Amirauté de France évoquant à elle la contestation pendante au Châtelet de Paris entre le comte Pottoski et la veuve Charpentier.)

[Acte. 1776-01-31. Paris]