Arrêt du grand conseil qui fait défenses au fermier des voitures de la suite de la cour et à ses commis de plus arrêter sur les chemins conduisant aux lieux où la cour fera résidence les voitures des loueurs de carrosses de remise de Paris, lui permet seulement de les arrêter aux entrées ou dans l'enceinte desdits lieux, pour savoir des cochers s'ils passent outre ou en quel endroit ils vont

[Acte. 1753-05-25. Paris]

Arrêt du Grand-conseil... (qui, sans s'arrêter à l'arrêt rendu le 16 avril dernier au parlement de Metz, ordonne que les jugements sur les demandes en renvoi et ceux de retention continueront d'être donnés en dernier ressort par les présidiaux, etc.)

[Acte. 1776-05-24. Paris]

شرايط الاسلام. Traité élémentaire sur les cinq points fondamentaux de la jurisprudence musulmane.

Sharaït al-Islam

Petit traité dogmatique sur les principes de l'art épistolaire, commençant par les formules à employer suivant la condition sociale des personnes auxquelles on écrit, suivies de modèles de lettres pour les différentes circonstances de la vie.

Ce volume est incomplet de son commencement, avec lequel ont disparu son titre et le nom de son auteur.

Dialogue de deux guepeins, sur les affaires du temps.

[Mazarinade. 1649]

Correspondance de la cour d'Espagne sur les affaires des Pays-Bas au XVIIe siècle. Tome 1 / Recueil commencé par Henri Lonchay,... ; et continué par Joseph Cuvelier ; avec la collaboration de Joseph Lefèvre

Collection : Académie royale de Belgique. Commission royale d'histoire