Monnaies françaises royales et seigneuriales, monnaies étrangères, jetons, médailles, provenant de la collection de M. Paul Rain,... vente... le... 20 mars 1917

[Vente (Art). 1917-03-20. Paris]

Assurances terrestres . Loi du 13 juillet 1930 relative au contrat d'assurance. [- Loi du 17 avril 1942 relative aux contrats d'assurance libellés en monnaies étrangères.]

[Code]