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227 resultados para Service publique

Projet de règlement sur les manoeuvres et les constructions concernant le service spécial des pontonniers...

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Observations sur l'article LXXXIII de la loi du 25 brumaire, relative à la liquidation de la dette publique

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Le retour de l'empereur des Français et roi d'Italie, discours lu le 19 août 1807 , par le sénateur Dubois-Dubay, dans la séance publique de la Société libre des sciences, lettres et arts de Paris

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Précis élémentaire du service de perception, à l'usage des nouveaux percepteurs, des aspirants à la fonction et des commis de percepteurs, par H. Moret,...

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Analyse, séparément pour chaque article, des exposés des motifs et de la discussion aux chambres en 1833, 1840 et 1841, de la loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique : accompagnée de notes et d'un appendice qui forment, avec le corps principal de l'ouvrage, un traité complet sur l'expropriation... / par Adolphe Demilly,...

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Rapport de la Commission d'instruction publique au conseil municipal de Constantine au sujet de la réorganisation des écoles primaires de cette ville / [par Stanislas Mercier] ; Municipalité de Constantine

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Code manuel des réquisitions militaires : loi du 3 juillet 1877, règlement d'administration publique du 2 août 1877, instruction du 1er août 1879 (4e édition annotée, mise à jour, et complétée par l'instruction du 23 Février 1889 sur le règlement des dommages...)

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Code des émigrés, déportés et condamnés révolutionnairement, ou Collection des lois, proclamations, arrêtés, décrets, senatus-consultes, ordonnances du Conseil d'État, lettres ministérielles, instructions et circulaires du Directeur général de la liquidation de la Dette publique et de la Régie des domaines, décisions du Conseil, jugemens et arrêts des Cours et tribunaux, qui intéressent ceux auxquels s'applique la loi sur l'indemnité , recueillis par Me Teste-Lebeau,... avec des notes. Deuxième édition

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Mémoires d'artillerie. Tome 2 / , où il est traité des mortiers, pétards, arquebuses à croc, mousquets, fusils et de ce qui peut servir à l'exécution et au service de toutes ces armes, des bombes, carcasses, grenades... et généralement de tout ce qui dépend de l'artillerie tant par mer que par terre... par le Sr Surirey de Saint-Remy. Dernière édition, augmentée de nouvelles matières et de plusieurs planches

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Notice sur la vie et les ouvrages M. Léon Cogniet, par M. le vte Henri Delaborde,... lue dans la séance publique annuelle du 22 octobre 1881

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[Travaux de déneigement sur la voie publique] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 56921

Discours prononcés dans la séance publique tenue par l'Académie française pour la réception de M. Arnault, le 24 décembre 1829

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Les Guerriers illustres au service de la France, étude historique sur S. E. Jean-André Van der Mersch... généralissime, lieutenant général des armées belgiques en 1790, par F. de Barghon Fort-Rion,...

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M. [André] Honnorat [ministre de l'Instruction publique] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 58115

M. [André] Honnorat [ministre de l'Instruction publique] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 58116

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