92 resultados para Rops, Félicien, 1833-1898.

Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905 et décrets d'administration publique. Loi du 30 juin 1899 concernant les accidents causés dans les exploitations agricoles. Loi du 12 avril 1906, étendant à toutes les exploitations commerciales les dispositions de la Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail

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Accidents du travail. Responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par la Loi du 22 mars 1902 et complétée par la Loi du 31 mars 1905. Décrets du 28 février 1899 portant règlements d'administration publique. Décrets du 23 mars 1902 relatif à la déclaration des accidents

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Napoléon à Sainte-Hélène, souvenirs de Betzy Balcombe. Traduction annotée et précédée d'une introduction par Léonce Grasilier. (Mars 1898.)

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Voyage à Prague et à Léoben, ou correspondance entre un père et son fils, en septembre 1833 ; par M. le vicomte Walsh. Seconde édition

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Histoire de France. 1-5, [Livres 1-5, 1-1461]. I. [1-887.] - 1833 / Jules Michelet

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Collection : Histoire de France

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Histoire de France. 1-5, [Livres 1-5, 1-1461]. II. [887-1270.] - 1833 / Jules Michelet

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Collection : Histoire de France

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Université de Paris. Faculté de droit. La Question du marchandage, thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 21 novembre 1898... par Justin Allais,...

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La duchesse de Berry et les monarchies européennes (août 1830-décembre 1833) : d'après les archives diplomatiques et les documents inédits des Archives nationales / par Étienne Dejean,...

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Application de la loi du 9 avril 1898. Indemnité des juges de paix, émoluments des greffiers et officiers ministériels Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (exécution de la loi du 9 avril 1898.) Note sur la condition des contrats passés avec la caisse nationale des retraites... concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail

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Sur le "Moniteur" du 26 février 1833 [au sujet du mariage de la duchesse de Berri. Signé : E. S. J.]

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Avis aux amateurs de nouveautés. Rapport fait le 16 Juin 1833, par un partisan de l'eau de Sedlitz. A son docteur. Première édition

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Le 29 septembre de l'an de grâce 1833, les trois opinions, par Maurice Onslow

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Bibliothèque administrative du marin. Corps de santé de la marine. Arrêté ministériel du 13 mai 1896. Sommaire : 1° embarquement des officiers du corps de santé de la marine ; 2° désignations des officiers... pour les emplois sédentaires ; déplacement ; 4° désignations... pour le service des troupes en France et aux colonies ; 5° résidence libre... Suivi des tarifs de solde... (Septembre 1898)

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Lettre de M. Arago, du 17 juillet 1833, sur l'embastillement de Paris. (Extrait du "National", du 21 juillet 1833.)

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Université de Paris. Faculté de droit. Du recours pour abus au XIXe siècle. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 8 juin 1898... par Jean Labbé...

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