Arrest du Conseil d'Etat du Roy. Du 12 octobre 1700. Concernant les sucres bruts & non raffinez, provenants de l'isle de Cayenne, qui seront déchargez à Nantes & voiturez sans séjour à droiture par le bureau d'Ingrande...

[Acte. 1700-10-12. Fontainebleau]

Arrêt de la table de marbre qui fait défenses au procureur fiscal de la baronnie de Milly de requérir, et au juge de ladite baronnie de prononcer des règlements. Ordonne l'exécution des ordonnances sur le fait des chasses et fait défenses de se servir de filets et engins prohibés pour la chasse. Maintient le baron de Milly, en sa qualité de seigneur haut-justicier, dans le droit d'exercer la justice et la police sur les fiefs enclavés dans la haute-justice de Milly, sans néanmoins que ses gardes puissent entrer dans lesdits fiefs avec fusils ni chiens

[Acte. 1776-09-03. Paris]

LA PAIX FAICTE A || CHAMBRAY en || tre lempereur || [et] le tres crestiẽ || Roy de france auec || leurs aliez. — [A la fin :] ¶ Imprime a paris pour philipot le cocq li- || brayre demourãt a chãbray en la rue taueau. S. d. [1508], in-4 goth. de 10 f., dont la page la plus pleine contient 36 lignes, sign. a par 6, b par 4, mar. v., fil., comp., dos orné, tr. dor. (Petit, successeur de Simier.)

Ladam (Nicaise). La Paix faicte a Chambray (1508)

¶ LE DOVBLE DES LETTRES || Que le || grant Turc Escript a mõsieur le grãt mai || stre de Rodes Enuiron la sainct Iehan/ lã mil || ccccc. xxij Auec vne. epistre de la Cite de Rodes || enuoyee A la Saincte foy Catolicque. — [A la fin :] ¶ Compose par songeur dit bethune, herault darmes || de lempereur Charles daustrice pour Anthoine mẽ || bre libraire qui fait le libraire. || Cum Preuilegio. In-4 goth. de 4 f. non chiffr. dont la page la plus pleine a 31 lignes, impr. en grosses lettres de forme, sans sign., mar. r. jans., tr. dor. (Trautz-Bauzonnet.)

Ladam (Nicaise). Epistre de la cité de Rodes (1522)

CONFERENCE AVEC M. CLAUDE Ministre de Charenton, Sur la Matiere de l'Eglise. Par Messire Jacques Benigne Bossuet, Evesque de Meaux, Conseiller du Roy en ses Conseils, cy-devant Précepteur de Monseigneur le Dauphin, premier Aumosnier de Madame la Dauphine. A Paris, Chez Sebastien Mabre-Cramoisy, Imprimeur du Roy, ruë Saint Jacques, aux Cicognes. M.DC.LXXXII [1682]. Avec Privilege du Roy. In-12 de 22 f., 504 p. et 1 f. pour l'Extrait du Privilége, mar. r., fil., dos orné, tr. dor. (Anc. rel.)

Bossuet (Jacques-Bénigne). Conference avec M. Claude (1682)

Heures a lusaige de Romme tout au long sans riens requerir : avecques les apparissions de la resurrection de nostre seigneur Jesuchrist et plusieurs histoires de l'apocalipse ([Reprod.]) / Jehan de Brie

Collection : French books before 1601 ; 64.2