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99 resultados para Otis, Norton Prentiss, 1840-1905.

Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905 et décrets d'administration publique. Loi du 30 juin 1899 concernant les accidents causés dans les exploitations agricoles. Loi du 12 avril 1906, étendant à toutes les exploitations commerciales les dispositions de la Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail

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Accidents du travail. Responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par la Loi du 22 mars 1902 et complétée par la Loi du 31 mars 1905. Décrets du 28 février 1899 portant règlements d'administration publique. Décrets du 23 mars 1902 relatif à la déclaration des accidents

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Histoire du règne de Louis-Philippe Ier, roi des Français. 1830-1840. Tome 1 / par Victor de Nouvion

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Histoire du règne de Louis-Philippe Ier, roi des Français. 1830-1840. Tome 4 / par Victor de Nouvion

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Histoire du règne de Louis-Philippe Ier, roi des Français. 1830-1840. Tome 3 / par Victor de Nouvion

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Histoire du règne de Louis-Philippe Ier, roi des Français. 1830-1840. Tome 2 / par Victor de Nouvion

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Histoire de France. 1-5, [Livres 1-5, 1-1461]. IV. [1380-1422.] - 1840 / Jules Michelet

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Collection : Histoire de France

Le 15 décembre 1840 ! La loge-chapitrale de la Bonne-Union, O @ de Paris, aux RR @ Loges et ateliers supérieurs des Orients de Paris et de la Banlieue

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Plaidoirie de Me Nogent de St-Laurent ["sic"]... prononcée à la Cour des Pairs, le 1er octobre 1840... Extrait du Procès du prince Napoléon-Louis publié par B. Saint-Edme...

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Histoire de Napoléon avec des détails sur sa captivité, son testament et sa mort à Sainte-Hélène, suivie de la translation de ses cendres à Paris, en 1840 / par MM. Berthet et Henry...

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Histoire de Napoléon le Grand, empereur des Français, depuis sa naissance jusqu'à sa mort, offrant le tableau de sa carrière civile et militaire, terminée par les détails de sa captivité à Sainte-Hélène et de la translation de ses dépouilles mortelles à Paris en 1840. Édition ornée de gravures

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Rapport sur le service médical de l'asile des aliénés de Saint-Yon pendant l'année 1840, comprenant les documens relatifs aux années 1835, 1836, 1837, 1838, 1839 et 1840, présenté par M. Parchappe,...

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Inondations de 1840. Compte-rendu...

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Comité central des houillères de France. Durée du travail dans les mines. I. Loi du 29 juin 1905. II. Circulaire ministérielle du 20 octobre 1905

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Concours pour l'intendance. Programmes des connaissances exigées des chefs de bataillon, d'escadrons ou majors, des capitaines et des officiers d'administration proposés pour entrer dans le corps de l'intendance militaire, 13 mai 1905

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