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52 resultados para Maulde de La Tourelle

Barreau de Paris. Éloge de Félix Liouville, ancien bâtonnier de l'Ordre des avocats, discours prononcé à l'ouverture de la Conférence des avocats, le 6 décembre 1862, par Eugène Pouillet,...

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Instructions de la Chambre des avoués près le Tribunal civil de la Seine concernant les principales questions de procédure relatives à l'application de la loi sur le divorce

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Notes prises par M. Fontana au ministère des colonies sur les pièces extraites du dossier de la "Grande Comore" pour être communiquées à M. Fontana

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Pièces dans la souscription Quérard. Lettre des promoteurs. [Signé : Ambroise Firmin-Didot, J.-B. Baillière, Hector Bossange et fils. 14 novembre 1855.] - Pourquoi une souscription Quérard ? [Signé : J.-M. Quérard.] - Liste générale de MM. les libraires, bibliophiles, littérateurs et bibliothécaires de l'Europe et de l'Amérique qui ont pris part à la souscription...

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Parasites animaux. Les Parasites transmissibles des animaux à l'homme, envisagés spécialement au point de vue de la prophylaxie, par M. A. Railliet,...

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Brulot cuirassé mu par la vapeur et dirigé à l'aide de l'électricité / par Charles Besson,...

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Pétition adressée aux membres du gouvernement provisoire, le 27 février 1848, à l'effet d'obtenir le rétablissement des principales dispositions de la loi... ayant pour objet l'éducation, aux frais de l'État, d'un enfant dans chaque famille qui en a sept de vivants ; par Obriot,...

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Ouverture de la cuisine des travailleurs

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Observations de la compagnie des avoués près le tribunal civil de la Seine sur le projet de loi dû à l'initiative de M. Jacques Piou, député, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459 et 466 du Code civil, relatifs à la vente et au partage des biens de mineurs

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Observations de la compagnie des avoués près le tribunal de première instance de la Seine sur le projet de loi relatif à la vente judiciaire d'immeubles appartenant à des mineurs présenté par M. Furquet

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Observations pratiques de la Chambre des avoués de première instance de la Seine sur le projet de loi de réforme hypothécaire...

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Observations présentées par la chambre des commissaires-priseurs de Paris sur la proposition soumise au gouvernement par les délégués des chambres syndicales des courtiers inscrits de France et d'Algérie, et tendant à la révision de la législation qui régit actuellement les ventes aux enchères publiques des marchandises neuves

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Observations présentées par la Chambre des commissaires-priseurs du département de la Seine relativement au projet de loi concernant la réforme de la législation sur la garantie, présenté par le Gouvernement et déposé sur le bureau de la Chambre des Députés dans la séance du 6 décembre 1894. (Janvier 1895)

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Observations sur le projet de loi, dû à l'initiative de M. Bovier-Lapierre, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil (relatifs à la vente et au partage amiables des biens de mineurs et des autres personnes incapables) et l'article I de la loi du 23 octobre 1884, présenté à la chambre des députés, le 26 novembre [...], n° 1015

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Ouates et tissus de tourbe, pansements antiseptiques pour la chirurgie humaine et vétérinaire, valeur hygiénique et antiseptique des tissus en fibres de tourbe, par V. M.

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