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701 resultados para Mémoire publique

Mémoire sur la guerre souterraine, la poudre de mine, et sur une nouvelle bouche à feu nommée pétard-souterrain ... par M. Coutèle,...

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A la mémoire des cuirassiers à pied . Préface de M. Binet Valmer

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Mémoire [du lieutenant-colonel P. Mussot, du 7e régiment de cuirassiers, au sujet de sa mise à la retraite d'office]

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Observations sur l'article LXXXIII de la loi du 25 brumaire, relative à la liquidation de la dette publique

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Le retour de l'empereur des Français et roi d'Italie, discours lu le 19 août 1807 , par le sénateur Dubois-Dubay, dans la séance publique de la Société libre des sciences, lettres et arts de Paris

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A la mémoire de mon fils (Émile Delamarre) / [par É. Delamarre]

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Analyse, séparément pour chaque article, des exposés des motifs et de la discussion aux chambres en 1833, 1840 et 1841, de la loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique : accompagnée de notes et d'un appendice qui forment, avec le corps principal de l'ouvrage, un traité complet sur l'expropriation... / par Adolphe Demilly,...

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Rapport de la Commission d'instruction publique au conseil municipal de Constantine au sujet de la réorganisation des écoles primaires de cette ville / [par Stanislas Mercier] ; Municipalité de Constantine

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Tribunal de Constantine. Ali-Bel-Larbi, caïd d'Aïn-Beida, et ses dénonciateurs, mémoire judiciaire. [Signé : C. Frégier.]

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Mémoire pour Loüis Royer, peintre & conseiller de l'Académie, intimé & défendeur, contre Pierre Le Cerf, sellier-carrossier, Catherine Rabot, sa femme, auparavant veuve Joseph Naudin de la Vallée,... et Loüis-François Naudin de la Vallée, Geneviève Naudin de la Vallée,... appelans de sentences des consuls des 11 et 14 juin 1723... / (Monsieur l'abbé Pucelle , Rapporteur. Lamy, Procureur)

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[Factum. Royer, Louis (peintre). 1725]

Notice sur la vie de M. Gerson-Lévy : suivie des discours prononcés à ses obsèques et des articles nécrologiques consacrés à sa mémoire

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Code manuel des réquisitions militaires : loi du 3 juillet 1877, règlement d'administration publique du 2 août 1877, instruction du 1er août 1879 (4e édition annotée, mise à jour, et complétée par l'instruction du 23 Février 1889 sur le règlement des dommages...)

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Code des émigrés, déportés et condamnés révolutionnairement, ou Collection des lois, proclamations, arrêtés, décrets, senatus-consultes, ordonnances du Conseil d'État, lettres ministérielles, instructions et circulaires du Directeur général de la liquidation de la Dette publique et de la Régie des domaines, décisions du Conseil, jugemens et arrêts des Cours et tribunaux, qui intéressent ceux auxquels s'applique la loi sur l'indemnité , recueillis par Me Teste-Lebeau,... avec des notes. Deuxième édition

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Notice sur la vie et les ouvrages M. Léon Cogniet, par M. le vte Henri Delaborde,... lue dans la séance publique annuelle du 22 octobre 1881

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[Travaux de déneigement sur la voie publique] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 56921

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