504 resultados para Boigne, Benoît Le Borgne, comte de, 1741-1830.

Note sur la pairie, adressée à la commission chargée d'examiner le projet de loi , par M. le comte de***

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M. de Châteaubriand dévoilé ; par M. le comte de L... et M. J. D...

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Cour de cassation. Chambre criminelle. Présidence de M. le comte de Bastard. Audience du 28 février 1833. M. Rives, rapporteur. M. Parant, avocat général portant la parole. Affaire de MM. La Roche, Mornet Du Temple, Étourneau, Reliquet, Dubois et Chevalier, détenus politiques de Nantes, demandeurs en cassation. M. Battur, avocat

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Observations à l'appui de la proposition de modifier l'article 44 du Code pénal, relatif à la surveillance de la haute police, faite à la chambre des pairs par M. le président Boullet et le comte Beugnot

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La conversion des rentes et le système financier de la France, jugés sous le point de vue de l'esprit de la révolution française et de la nouvelle société , par le comte V... J...

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A MM. les très honorables membres de la Chambre des Députés. Très humble pétition des créanciers du Roi, devenus, par la loi, créanciers de l'État, et desquels les créances ont été reconnues et fixées par la commission créée par l'ordonnance du Roi, du 2 auguste 1828. [Signé : le Cte de Pfaffenhoffen, 3 auguste 1830.]

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De l'Algérie et de sa colonisation ; par M. le comte H... de B.....,...

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L'héritage des Beauvau-Tigny, 1750-1830, aventures historiques, d'après les documents inédits / par le Cte de Miramon-Fargues

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Le Système métrique français, guide théorique et pratique de l'acheteur et du vendeur, par S. Benoît

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Le Système métrique français, guide théorique et pratique de l'acheteur et du vendeur, par S. Benoît

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Discours de M. le comte de Montalembert [à la Chambre des pairs]

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Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères, depuis la paix de Cateau-Cambrésis jusqu'à nos jours. Tome 6 / publiés par ordre du roi et présentés à S. M. par le comte Solar de La Marguerite, premier secrétaire d'Etat pour les affaires étrangères, etc.

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[Traité (recueil). Royaume de Sardaigne (français)]

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Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères, depuis la paix de Cateau-Cambrésis jusqu'à nos jours. Tome 3 / publiés par ordre du roi et présentés à S. M. par le comte Solar de La Marguerite, premier secrétaire d'Etat pour les affaires étrangères, etc.

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[Traité (recueil). Royaume de Sardaigne (français)]

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Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères, depuis la paix de Cateau-Cambrésis jusqu'à nos jours. Tome 4 / publiés par ordre du roi et présentés à S. M. par le comte Solar de La Marguerite, premier secrétaire d'Etat pour les affaires étrangères, etc.

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[Traité (recueil). Royaume de Sardaigne (français)]

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Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères, depuis la paix de Cateau-Cambrésis jusqu'à nos jours. Tome 2 / publiés par ordre du roi et présentés à S. M. par le comte Solar de La Marguerite, premier secrétaire d'Etat pour les affaires étrangères, etc.

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[Traité (recueil). Royaume de Sardaigne (français)]

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