104 resultados para 02100900 CTD-31

Oraison funèbre de son éminence le cardinal Richard, archevêque de Paris : 31 mars 1908 / S. E. le cardinal Luçon,...

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La Campagne sucrière 1866-1867, étude sur la position des sucres du 1er septembre au 31 mars, par E. Castellino,... Avril 1867

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Nadir, ou Thamas-Kouli-Kan : tragédie, par M. D. B. [P.-U. Du Buisson.] Représentée pour la première fois, sur le théâtre de la Nation, le 31 août 1780

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[Lettre autographe signée d'Eugène Bertrand, directeur de l'Opéra, au Ministre, Paris, 31 décembre 1897]

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A propos de l'engagement de Rose Caron à l'Opéra. - Signé également par Gailhard

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[Lettre de A. Vernay à Jules Massenet, 31 mars 1912] (photocopie)

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Lettre sur papier à en-tête de l'Association de la Presse Stéphanoise et départementale

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Recueil officiel contenant les lettres de S. M. l'Empereur à Sa Sainteté le pape Pie IX et au Ministre d'État [31 décembre 1859 et 5 janvier 1860.]

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Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905 et décrets d'administration publique. Loi du 30 juin 1899 concernant les accidents causés dans les exploitations agricoles

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Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905 et décrets d'administration publique. Loi du 30 juin 1899 concernant les accidents causés dans les exploitations agricoles. Loi du 12 avril 1906, étendant à toutes les exploitations commerciales les dispositions de la Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail

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Accidents du travail. Responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par la Loi du 22 mars 1902 et complétée par la Loi du 31 mars 1905. Décrets du 28 février 1899 portant règlements d'administration publique. Décrets du 23 mars 1902 relatif à la déclaration des accidents

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De l'Influence des festins, étude gastronomique, vers lus au banquet de la Saint-Charlemagne, le 31 janvier 1863, par A.-S. Ammann,...

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Pensions militaires. Application de la loi du 31 mars 1919. [Barêmes.] Guide de l'expert aux commissions de réforme, par J. Garnaud,...

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Le coeur et l'esprit de Louis XVIII et des Bourbons, ou précis historique des faits principaux et des événements remarquables qui se sont passés en France, et notamment à Paris, depuis le 31 mars 1814 jusqu'au 14 mai de la même année

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Bibliographie ou catalogue général et complet des livres de droit et de jurisprudence publiés jusqu'au 31 Décembre 1856...

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Souscription pour le soulagement des personnes détenues en vertu de la loi du 26 mars 1820. (Signé : J. Lafitte, etc. [31 mars.])

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Brevets d'invention : loi du 5 juillet 1844, modifiée par celles des 31 mai 1856 et 7 avril 1902, arrêté ministériel du 11 août 1903

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