Catalogue des tableaux, desseins, estampes, livres d'histoire, sciences & arts, modèles en cire & plâtre, laissés après le décès de M. Bouchardon, sculpteur du roi. Dont la vente se fera dans le mois de novembre 1762... / par François Basan, graveur

[Vente (Art). 1762-11-00. Paris]

Catalogue des tableaux, desseins, estampes, livres d'histoire, sciences & arts, modèles en cire & plâtre, laissés après le décès de M. Bouchardon, sculpteur du roi. Dont la vente se fera dans le mois de novembre 1762... / par François Basan, graveur

[Vente (Art). 1762-11-00. Paris]

Arrêt du conseil d'Etat qui règle les formalités pour la vente et l'expédition des provisions des offices de conseillers-secrétaires du roi et autres qui ont été ou seront reçus en paiement des taxes de ceux qui auront été compris dans les rôles arrêtés au conseil, en exécution de la déclaration du 18 sept. 1716

[Acte. 1717-08-18. Paris]

Arrêt du conseil d'Etat concernant les privilèges des enfants des Secrétaires du roi créés près les cours avant 1689, qui les décharge des droits de franc-fief

[Acte. 1718-06-18. Paris]

Arrêt du conseil d'Etat du roi, qui confirme et maintient les secrétaires du roi de la grande chancellerie, les vétérans et leurs veuves dans les exemptions des droits de détail, de subvention au détail...

[Acte. 1719-06-30. Paris]

Arrêt du conseil d'état qui permet aux propriétaires des augmentations de gages et de toutes autres parties employées dans les états du roi, d'en recevoir le remboursement quoiqu'elles aient été créées et établies avant le 1er janvier 1689

[Acte. 1719-11-26. Paris]

Arrêt du conseil d'état qui nomme des commissaires pour juger les contestations d'entre la Compagnie de Messieurs les secrétaires du roi, et leurs créanciers

[Acte. 1720-01-26. Paris]

Arrêt du conseil d'Etat du roi qui ordonne que les offices de gardes des Sceaux, gardes scel et secrétaires des chancelleries près les cours supérieures et sièges présidiaux du royaume créés par édit du mois de juin 1715 et ceux de receveurs et payeurs des gages des officiers des dites chancelleries créés par édits des mois de novembre 1707 et décembre 1708 qui n'ont pas été levés, demeureront supprimés

[Acte. 1720-02-09. Paris]

Méthode ingénieuse, ou Alphabet syllabique pour apprendre à lire aux enfants (Nouvelle édition, augmentée des "Prières durant la messe", de l'"Oraison des trente jours", du "Testament de S. M. Louis seize roi de France" et de celui de son épouse)

Comprend : Testament de S. M. Louis seize roi de France ; Testament de Marie-Antoinette reine de France