Arrêt du grand conseil qui maintient les religieux de l'abbaye royale de Saint-Jean-au Mont, autrefois en Artois, près la ville de Thérouanne, et transférée dans la ville d'Ypres, dans tous les biens dépendant de ladite abbaye de Saint-Jean, en iceux compris tous les biens ayant appartenu à l'abbaye de Notre-Dame de la Capelle, comme étant unie à l'abbaye de Saint-Jean

[Acte. 1708-11-16. Paris]

Arrêt du grand conseil sur la manière de payer la dîme des raisins, et qui y assujettit indistinctement tout ce qui en croit dans une vigne. (En faveur du prieur de St-Pierre-le-Moutier, contre Fr. Moquot, commensal de la maison du roi)

[Acte. 1727-03-18. Paris]

Arrêt du grand conseil qui enjoint à toutes personnes qui auront soigné les bénéficiers jusqu'à la mort, ou chez lesquelles ils seront décédés, d'avertir les préposés à la sonnerie des cloches de sonner à l'instant pour lesdits ecclésiastiques décédés. (Prétendu recel du corps de Cl. Bouge, vivant prieur de St-Symphorien.)

[Acte. 1751-01-07. Paris]

L'agreable conferance de deux Normans, s'estans rencontrez sur le Pont-Neuf de cette ville de Paris, traitans sur les affaires du temps present . Dont l'un se nomme Perrin, & l'autre Colas. Dialogue.

[Mazarinade. 1652]

Bertram ou Le château de St-Aldobrand : tragédie en 5 actes / traduite librement de l'anglois du Rév. R.C. Maturin, par MM. Taylor et Ch. Nodier

Titre original : Bertram or the Castel of St Aldobrand

Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (Requête de Jacques-Louis de La Rue de Fourmetot, Claude-Bonaventure de La Rue de Beaumont, Jean-Baptiste et Nicolas-Marie de La Rue, tous enfants de Jacques-Etienne de La Rue, en cassation d'un jugement du 17 août 1763, qui les condamne comme complices de banqueroute frauduleuse / [Signé : Roussel].)

[Factum. La Rue, Jacques-Etienne. 1763?]

Lettre... à Mgr. l'archevesque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, afin de remercier Dieu de la victoire remportée sur les ennemis par l'armée du Roy, commandée par M. le maréchal duc de Luxembourg

[Acte royal. 1690-07-12. Versailles]

Adresse au Roi, et discours à Leurs Majestés et à la famille royale, par les colons franc̜ais de l' :isle de St.: +île de Saint+ -Domingue , réunis à Paris

Comprend : Adresse remise au Roi