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60 resultados para Platt, Orville Hitchcock, 1827-1905.

[Discours prononcés dans la séance publique tenue par l'Académie française, pour la réception de M. de Féletz, le 17 avril 1827 par le récipiendaire et M. Auger]

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Épître à Mathon de La Cour, par J.-L. Boucharlat,... lue dans la séance publique de l'Académie de Lyon du 13 septembre 1827...

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Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905 et décrets d'administration publique. Loi du 30 juin 1899 concernant les accidents causés dans les exploitations agricoles

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Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905 et décrets d'administration publique. Loi du 30 juin 1899 concernant les accidents causés dans les exploitations agricoles. Loi du 12 avril 1906, étendant à toutes les exploitations commerciales les dispositions de la Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail

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Accidents du travail. Responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par la Loi du 22 mars 1902 et complétée par la Loi du 31 mars 1905. Décrets du 28 février 1899 portant règlements d'administration publique. Décrets du 23 mars 1902 relatif à la déclaration des accidents

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Extrait de l'article de M. Dupin jeune,... en faveur de la nouvelle édition du "Journal du palais", article inséré dans la Gazette des Tribunaux, du 5 novembre 1827

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Mémoire sur le système à adopter par une nouvelle administration. Octobre 1827 (Signé : le duc de Bassano)

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Communication faite à l'Académie royale de médecine (dans sa séance du 27 décembre 1827), par M. Amussat,... (Extraction de la pierre.)

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Quatrième lettre d'un électeur de Paris à quelques électeurs des départements ; tableaux de la chambre des députés élus en 1827, dissoute par ordonnance du 16 mai 1830

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Catalogue des ouvrages condamnés depuis 1814 jusqu'à ce jour (1er septembre 1827.) suivi ou texte des jugemens et arrêts insérés au "Moniteur" [par Marette, d'après une note manuscrite.]

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Disputatio ad titulum digestorum et codicis de evictionibus quam... apud... Parisiensein juris Facultatem celebrato, trieri conabitur F. L. Mayeras,... die apribis 2, anni 1827...

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Choix de cantiques pour faire suite à ceux de la Mission de 1827 à l'usage des Associés de la Persévérance

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Comité central des houillères de France. Durée du travail dans les mines. I. Loi du 29 juin 1905. II. Circulaire ministérielle du 20 octobre 1905

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Complimens en vers, avec des airs connus, pour souhaiter la nouvelle année à ses père, mère, oncles, tantes, frères, soeurs, grand-papa, grand'maman, parrain, marraine... etc pour la présente année 1827

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Concours pour l'intendance. Programmes des connaissances exigées des chefs de bataillon, d'escadrons ou majors, des capitaines et des officiers d'administration proposés pour entrer dans le corps de l'intendance militaire, 13 mai 1905

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