Ouvertures. Hors-série : la revue des centres sociaux / [Fédération des centres sociaux et socio-culturels de France] ; [dir. publ. Etienne Matray]

1992 (N9).

Arrêt du Conseil d'Etat qui liquide le remboursement d'Etienne Rey à cause des sommes par lui payées au-delà du prix des traités des offices de juges gruyers, droits de quittances attribués aux receveurs et contrôleurs des décimes, et autres traités réduits par arrêt du 15 avril 1710 et sur celui des trésoriers payeurs des gages des officiers des chancelleries revoqué par ledit arrêt

[Acte. 1715-08-20. Versailles]

(Arrêt du conseil d'état qui casse un arrêt rendu au parlement le 19 du présent mois, par lequel le sieur Brunet vicaire de Saint Etienne-Du-Mont, a été condamné au bannissement pour 3 ans et 10 livres d'amende ainsi que Fessinet et Meuriset Portes-Dieu, à diverses peines.)

[Acte. 1752-08-21. Versailles]

(Arrêt de parlement portant condamnation au bannissement de la ville de Paris pour 3 ans le nommé Brunet, vicaire de la paroisse de Saint-Etienne du Mont à Paris, pour refus des derniers sacrements à Claude-Albert Cottin, prêtre du diocèse de Paris.)

[Acte. 1752-08-19. Paris]

Etienne Barlet de Grenoble, Absconditarum rerum antiquarum et mirabilium gentis suae monimenta [Recueil archéologique].

Saint-Magloire.

Copie des cartulaires de S. Etienne de Dijon par Jean Bouhier,

Bouhier.

Cartul. de S. Etienne de Troyes

Fonds non déterminé.

historia Pontificum ecclesiae Barcinonensis, à prima origine ad Jacobum II. et annum 1546. authore Francisco Taraffa, Canonico Barcinonensi.

Baluzianus

Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (Requête de Jacques-Louis de La Rue de Fourmetot, Claude-Bonaventure de La Rue de Beaumont, Jean-Baptiste et Nicolas-Marie de La Rue, tous enfants de Jacques-Etienne de La Rue, en cassation d'un jugement du 17 août 1763, qui les condamne comme complices de banqueroute frauduleuse / [Signé : Roussel].)

[Factum. La Rue, Jacques-Etienne. 1763?]

[Lettre d'Etienne-Prosper Berne-Bellecour à Jules Massenet, 1910] (photocopie)

Carte

Recueil de pièces originales, copies et gravures, formé par GAIGNIÈRES sur les duels et les combats. I Gravures allemandes représentant des duels (fol. 6), tournois et combats, signées « L. C. 1506 » [Lucas de Cranach] (fol. 8), « L. C. 1509 » (fol. 44 et suiv.) en triple exemplaire, et 71). [Cf. Bartsch, Le peintre-graveur, nos 124, 125, 126.] — Gravure de [Jacques Androuet-Ducerceau], avec légende, représentant Le chien de Montargis ou « Le combat d'un chien contre un gentilhomme qui avoit tué son maistre » (fol. 10).

Cartel, en italien, de Cagnino di Gonzaga à Cesare Fregoso. Bozolo,31 juillet 1539 (fol. 112), orig. imprimé, avec le sceau de Gonzaga. — Extraits des Mémoires de Sully (fol. 14). — Duels de Jean de Harcourt et Guillaume III de Tancarville, 1286 (fol. 20), — Raymond du Marcadil de Penne en Agenois et Étienne Donnadieu, 1330 (fol. 24), — M. de Sauvebeuf et Peyrot de Rastinhac, 1587 (fol. 26), — baron de Conros et Carbonat (fol. 29), — Louis de Loudierche, de Grizol et de Cheyladet, 1612 (fol 31, 59), — MM. de Candale et de Schomberg (fol. 36), — combat de la Barrière, 1605 (fol. 37). — Édit de Henri IV défendant les duels (fol. 39). — Accords faits par le connétable, les maréchaux de France et les lieutenants généraux des provinces entre MM. de Clermont et de S. Gery d'Avignon (fol. 50), — de Reilhac et de Drageac (fol. 53), — le duc de Nevers et M. de Montpensier, 1580 (fol. 55), — de Brezolles et de Carluz de Calvimond, 1610 (fol. 57), — de Naves et de Montaignac, 1613 (fol. 61), — le comte de Sault et M. de Brissac, 1638 (fol. 62). — Extraits du « stylus antiquus Parlamenti Parisiensis Caroli Molinoei », éd. 1558 (fol. 66, 72, 74, 156), — du « Coustumier de Normendie », éd. 1539 (fol. 76). — Duels de Jacques Le Gris et Jean de Carouges, 1387 (fol. 84) et autres duels extraits de Froissart (fol. 99 et suiv.). — Lettre orig. de Gaucher de Dinteville à Mgr le Dauphin [Henri II], Venise, 20 décembre 1538 (fol. 142). — « Les Cartelz, reponces et procès-verbaux du different d'entre le sieur de Vassé et le comte Guillaume de Furstenberg, 1540 (fol. 144).

Mélanges historiques et généalogiques.

Contient : Testament de Gauthier de Brienne, duc d'Athènes ; Donation faite par Louis de La Trémoille à Charlotte Couronneau, sa maîtresse ; Aveu rendu à Jean de Luxembourg par Guillemette de Montigny ; Testament de Jean de Langhat, évêque de Limoges, et pièces relatives à son exécution ; Donation par Charles VII à Gaston de Lyon, sénéchal de Toulouse, de biens de la famille d'Enghien, échus au roi par droit d'aubaine ; Vente par Érard de Nanteuil, à Robert, duc de Bourgogne, de ses droits à Souleaux, Villeloup, etc ; Cession par Philippe le Bel à Edmond d'Angleterre et à Blanche de Navarre, sa femme, des châtellenies de Soulaines et Lassicourt ; Notes sur la généalogie de François de Luxembourg, vicomte de Martigues ; Mémoire pour Jean, seigneur de Roye, contre Jean d'Humières, au sujet de l'héritage de Raoul de Flavy ; Approbation par l'Université de Paris, du projet de mariage entre le Dauphin Charles et Marguerite d'Autriche ; Vente par Jeanne de Sains, dame de Lagny, femme de Jean de Launay, à Guillaume de Flavy, de la seigneurie de Lagny ; Contrat de mariage de Jean de Roye et Blanche de Brosse ; Mémoire pour Antoine de Roye et Catherine de Saarebruck sa femme, contre M. et Mme d'Anthoing ; Mémoire pour Guy de Beloy, curateur aux causes d'Antoine de Roye, contre Charles de Sainte-Maure, comte de Nesle, et Catherine d'Estouteville, sa femme ; Inventaire des pièces produites devant le Parlement par Jean de Roye ; Réponse de Thibaut, Gui et Jean de Flavy, aux demandes de Jean de Roye (incomplet de la fin) ; Réplique de Jean de Roye ; Mandement de Charles VII, autorisant Pierre d'Orgemont, son échanson, à faire valoir ses droits contre les héritiers de Mahieu de Roye ; Pièces concernant la cause de Jean de Roye contre Robert d'Estouteville et Catherine de Sainte-Beuve, sa femme ; Notice d'un accord entre l'église de Soissons et Jean de Chérizy ; Aveu rendu à Jean de Roye par Regnault de Bucy, pour ses fiefs de Muret ; Extrait du dénombrement du fief tenu à Maissenin par Jean du Rosay ; Confirmation des privilèges de Notre-Dame d'Oulchy par Henri, comte de Troyes ; Procuration donnée par Phileberte de Rupt, veuve de Jean de Roye et tutrice de ses enfants, à Jacques « Cumyn » ; Compte des obsèques et du service de bout de l'an de Phileberte de Rupt, dame de Saint-Georges (morte le 9 décembre 1519) ; Pièces relatives à François et Yvon de Villeprouvée ; Testament de Marie de Roye, femme de Pierre d'Orgemont ; Privilèges accordés à divers habitants de Méry-sur-Seine ; Vente par Guillaume de Marigny à Jacques de Basson d'un étang près de Marigny ; Aveu rendu à Pons de Mortagne par Jean de Chabanais, pour ce qu'il tient au nom de Marguerite de Marcillac, sa femme ; Procès entre Catherine de Chauvigny, veuve de Charles d'Amboise, et Philippe de Lannoy et Marguerite de Chatillon, sa femme, au sujet de l'héritage de Jeanne Flote (28 février 1491-21 juillet 1494 ; Bail consenti aux religieux de Saint-Martin de Troyes par Robert Compoings, procureur de Perrette Bracque, veuve de Jacques Piedefer, conseiller au Châtelet ; Inventaire des titres du château de Juilly ; Vente d'une terre par Elyon de Mailly, seigneur d'Arc-sur-Tille, à Nicolas Godet ; Procès verbal d'examen par divers écrivains jurés de Paris, de deux lettres adressés à Semblançay par G. de Bonnivet ; Arrêt en faveur d'Hector de Rochechouart et de Catherine d'Estrabonne, sa femme, contre les religieuses de Moncel ; Extrait relatif à Christophe de Bouan ; Épitaphe de Robert de Crèvecoeur ; Accord entre Charlotte d'Aunay, dame de Plancy, et Jean Billardon, au sujet des moulins de Plancy ; Lettre de Jean de Langeac, évêque d'Avranches, à [François de Dinteville], évêque d'Auxerre (8 juin [1532] ; original) ; Lettre de Guillaume du Bellay à Pomponio Trivulcio (25 novembre 1532 ; original) ; Lettre de M. de Lespinasse à M. de Paisy (20 mars s. d. ; original) ; Lettre de François, comte de Nevers, à M. de Nemours (25 août 1555 ; original) ; Lettres écrites par le même ou en son nom aux élus de Troyes (août-septembre 1552 ; originaux) ; Serment prêté par François II, duc de Bretagne ; Liste des comtes de Rethel jusqu'en 1406 ; Règlement pour le partage des biens d'Englebert d'Enghien et Marie d'Antoing, sa femme, entre leurs enfants ; Lettres royaux pour Louis de Luxembourg, comte de Ligny ; Extraits relatifs à diverses rentes assignées par les rois de France à des princes de leur maison ; Feuillet d'un obituaire de Morien val (cf. Molinier, Obituaires français, p. 284) ; Extraits relatifs au fief de Lieuvillers ; Extraits de divers contrats de mariage et registres paroissiaux

Français 1546

Contient : 1° « La Vie des Peres » ; 2° « L'Invencion du fust de la seinte croiz » ; 3° « Des Enseingnemenz de la loy » ; 4° « Les Miracles Nostre Dame », par « GAUTIER DE COINCI » ; « Pour ceus esbatre et deporter » ; « Un bel miracle nous regite » ; « Un miracle truis d'un provoire » ; « A Chartres truis qu'i fu.I. clers » ; « Un moines fu d'une abaïe » ; « Pour pluseurs cuers plus emflamber » ; « Tuit li miracle Nostre Dame » ; « Tenez cillance, bone gent » ; « Entendez tuit, fetes cillance » ; « Si con li livres le tesmoingne » ; « Un bel miracle vous veil dire » ; « Mon livre ine dist et revelle » ; « En escrit truis qu'en l'abaïe » ; « A ceus qui aiment doucement » ; « A la loenge de la Vierge » ; « Ici enpres veil metre en brief » ; « Se pres de moi vous voulez trere » ; « Puisque d'oïr estes engrant » ; « Puisque talent avez d'ouir » ; « En escrist truis que pres d'Orliens » ; « Entendez tuit, et clerc et lai » ; « Puisque volenté me semont » ; « Un miracle veil reciter » ; 5° « La Vie monseigneur St Julien »