Observations sur les articles IX & X du titre III du projet de décret du comité ecclésiastique sur la Constitution du clergé ([Reprod.]) / par un député à l'Assemblée nationale

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.167

Exposition des difficultés que présente la nouvelle Constitution du clergé, et réponses à ces difficultés ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.729

Question : le serment offert par M. l'évêque de Clermont, sous la réserve de tout ce qui tient à l'ordre spirituel, est-il le même que le serment civique pur et simple, et aujourd'hui que la Constitution civile du clergé ne fait point partie de la Constitution que le roi a acceptée, ne peut-on pas faire le serment purement et simplement? ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.450

Le paysan instruit sur le serment civique ou Instruction familière, dans laquelle on fait connoître comment & pourquoi la nouvelle Constitution détruit la religion ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1306

Instruction pressante sur la Constitution civile du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.52

Lettre d'un prêtre du diocèse de ***, à son évêque, en réponse à sa lettre pastorale, concernant la constitution civile du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.38

Sur la Constitution civile du clergé et le serment exigé de tous les fonctionnaires publics en général ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.461

Dissertation d'un ami de la religion et de la patrie sur la Constitution civile du clergé, et sur la prestation de serment exigée des ecclésiastiques fonctionnaires publics ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.468

Accord des vrais principes de l'Eglise, de la morale, et de la raison sur la Constitution civile du clergé de France ([Reprod.]) / par les évêques des départemens, membres de l'Assemblée nationale constituante

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.792

Ultimatum d'un catholique au décret qui exige le serment relatif à la Constitution prétendue civile du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.556

Développement de la Constitution civile du clergé de France ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.89

Hommage respectueux des français-catholiques-romains, adressé au clergé de l'église gallicane sur le refus solemnel & unanime qu'il a fait, d'adhérer à une nouvelle Constitution civile du clergé, & de prêter, à ce sujet, le serment civique exigé, etc, etc : terminé par un plan projeté de souscription de bienfaisance, en faveur des ecclésiasiastiques fonctionnaires publics qui auront refusé de prononcer leur serment civique exigé, & précédé d'une honorable lettre de Sa Majesté Impériale Léopold régnant, à l'auteur ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.577

Lettre à M. le curé de S. Roch de Paris, servant d'envoi à un exemplaire d'un ouvrage intitulé : hommage des Français catholiques-romains au clergé de l'Eglise gallicane, sur le refus solemnel & unanime qu'il a fait, d'adhérer à une nouvelle Constitution civile du clergé, & de prêter le serment civique exigé, etc. ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.578

Examen de l'instruction de l'Assemblée nationale sur la Constitution du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.584

Dernier examen du curé de *** sur le serment de la Constitution civile du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.587