Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 31 mars 1965

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 1er janvier 1966

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 1er décembre 1967

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 1er mai 1968

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

[Collection Jules Beau. Photographie sportive] : T. 23. Année 1903 / Jules Beau

Donateur : Touring-Club de France

Liste ordinale de deux cent soixante quinze actions et deux cent cinquante dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 23 décembre 1730

[Acte. 1730-12-23]

Arrêts du grand conseil des 2 décembre 1698 et 23 janvier 1699, en faveur des officiers commensaux de feue Madame la Dauphine, pour le rang et préséance, l'eau bénite et autres droits honorifiques de l'église, contre Me Laurens Garnier de la Courdubois, procureur du roi en l'élection d'Eu, Me Laurens Lenclos, curé de la paroisse de la Sainte-Trinité de ladite ville, et Laur. Gourdin, son bedeau

[Acte. 1698-12-02. Paris]

Arrêt du Grand-conseil... (qui casse un arrêt rendu par le Parlement de Nancy, le 23 février dernier, lequel déclarait nuls les publications et enregistrements faits par le bailliage, siège présidial de Nancy, le 13 dudit mois.)

[Acte. 1776-03-13. Paris]

« Depesches de S. E. [le cardinal Mazarin] à Mgr Le Tellier, depuis le 4 juin 1650 jusques au retour du voyage de Bourdeaux, à la fin du mois de decembre de la mesme année ». Copies.

Contient : 1 à 6 Six lettres du cardinal MAZARIN à Michel Le Tellier, secrétaire d'État. Du 4 au 6 juin 1650 ; 7 « Lettre de Mr le marquis DU PLESSIS » au cardinal MAZARIN. « A La Fere, le 5 juin 1650 » ; 8 à 29 Vingt-deux lettres du cardinal MAZARIN à Michel Le Tellier. Des 6 à 8, 10 à 18 juin 1650 ; 30 « Lettre de [HUGUES] DE LIONNE à [Michel] Le Tellier. Du 19 juin 1650, à Compiegne » ; 31 Lettre du cardinal MAZARIN à Michel Le Tellier. Du 21 juin 1650 ; 32 « Lettre de Mr DE LIONNE à Mrs de Servien et Le Tellier. A Compiegne, ce 21 juin 1650 » ; 33 à 121 Quatre-vingt-neuf lettres du cardinal MAZARIN à Michel Le Tellier. Des 22 à 25, 27, 28 juin, 8 à 13, 16, 17, 19, 21, 22, 24, 26 à 31 juillet, 4, 6 à 8, 11 à 22, 25, 28 à 31 août, 4 et 5 septembre 1650 ; 122 et 123 Deux lettres de HUGUES « DE LIONNE à [Michel] Le Tellier ». Des 10 et 12 septembre 1650 ; 124 à 190 Soixante-sept lettres du cardinal MAZARIN à Michel Le Tellier. Des 17, 18, 23 à 25, 28, 30 septembre, 2 à 4, 6, 7, 10, 12, 13, 16, 18, 19, 21 à 23, 25, 27 à 31 octobre, 2 à 5, 7 à 9 novembre, 2 à 8, 10, 13 à 18, 21 et 22 décembre 1650 ; 191 « Memoire de S. E. [le cardinal MAZARIN], escript à Mr Le Tellier. Du 22 decembre 1650 » ; 192 à 202 Onze lettres du cardinal MAZARIN à Michel Le Tellier. Des 23, 24, 26, 29, 30 décembre, 2, 18 septembre, 12 à 14 octobre 1650

Recueil de lettres de P. de Marca, adressées, pendant son séjour en Catalogne, principalement à Michel Le Tellier. Du 4 janvier 1650 au 30 juillet 1651. Copies.

Contient : 1 à 8 Huit lettres de P. DE MARCA à M. Le Tellier. Des 4, 12, 17, 19, 28 janvier, 1er février 1650 ; 9 « Relation de ce qui a esté faict en execution du contenu aux instructions de S. M. [LOUIS XIV], du 18 janvier 1650, envoyées au Sr de Marca » ; 10 à 30 Vingt et une lettres de P. DE MARCA ; 10 à 22 à M. Le Tellier. Des 1, 4, 5, 9, 25, 26 février, 2, 6, 9, 15, 23, 30 mars 1650 ; 23 « à Mrde Brienne. Du 2 avril 1650 » ; 24 et 25 à M. Le Tellier. Des 20 et 29 avril 1650 » ; 26 au cardinal Mazarin. Du 29 avril 1650 ; 27 à 30 à M. Le Tellier. Des 3, 4, 18, 25 mai 1650 ; 31 Placet adressé au roi LOUIS XIV par la comtesse DE ÇAVALLA, touchant les droits de cette dame aux revenus de la baronnie de Belpuech ; 32 à 38 Sept lettres de P. DE MARCA ; 32 et 33 à M. Le Tellier. Du 1er juin 1650 ; 34 au « duc de Mercoeur. Le 28 may 1650 » ; 35 à 38 à M. Le Tellier. Des 8 et 12 juin, 6 juillet 1650 ; 39 « Relation de ce qui s'est passé à Barcelone contre les conjurez. Du 12 juillet 1650 » ; 40 et 41 Deux mémoires de P. DE MARCA ; 40 « sur les divisions de Catalogne, et du remede qui s'y peut apporter » ; 41 « touchant les biens confisquez. Du 5 juillet 1650 » ; 42 « Lettre de P. DE MARCA à M. Le Tellier. Du 13 juillet 1650 » ; 43 « Project de la declaration » du roi « LOUIS [XIV], pour la revocation des dons des biens confisquez en Catalogne » ; 44 à 51 Huit lettres de P. DE MARCA ; 44 à 48 à M. Le Tellier. Des 19 et 26 juillet, 2 et 16 août 1650 ; 49 au cardinal Mazarin. Du 16 août 1650 ; 50 et 51 à M. Le Tellier. Des 23 et 30 août 1650 ; 52 « Relation de la prise de Falset. Du 29 aoust 1650 » ; 53 « Memoire du 29 d'aoust 1650 », sur les affaires de Catalogne ; 54 à 59 Six lettres de P. DE MARCA à M. Le Tellier. Des 6, 13, 14 septembre 1650 ; 60 « Estat des affaires de Catalogne. Du 2 octobre 1650 » ; 61 à 74 Quatorze lettres de P. DE MARCA ; 61 et 62 à M. Le Tellier. Des 4 et 11 octobre 1650 ; 63 au cardinal Mazarin. Du 11 octobre 1650 ; 64 à 68 à M. Le Tellier. Des 16 et 18 octobre, 1er, 2 et 8 novembre 1650 ; 69 « à MrOndedei. Du 8 novembre 1650 » ; 70 à 74 à M. Le Tellier. Des 8, 15, 22 novembre 1650 ; 75 « Lettre de Mr DE CANILLAC à Mr de Marca. Du 11 novembre 1650 » ; 76 à 81 Six lettres de P. DE MARCA à M. Le Tellier. Des 24 et 29 novembre, 5, 6, 12, 13 décembre 1650 ; 82 « Memoire de Mr DE MARCA », sur les affaires de Catalogne. Du 17 décembre 1650 ; 83 Lettre de P. DE MARCA à M. Le Tellier. Du 22 décembre 1650 ; 84 « Memoire de Mrs DE ST MEGRIN, DE MARCA, DE MARGARIT et LECLERC, touchant l'estat de la Catalogne. Du 22 decembre 1650 » ; 85 à 97 Treize lettres de P. DE MARCA ; 85 « à MrOndedei. Le 22 decembre 1650 » ; 86 à 97 à M. Le Tellier. Des 26 decembre 1650, 3, 10, 14, 22, 24, 31 janvier, 4, 7 et 14 février 1651 ; 98 « Memoire de [P.] DE MARCA sur la conduitte de Mr l'evesque d'Orange » ; 99 Lettre de P. DE MARCA à M. Le Tellier. Du 21 février 1651 ; 100 « Relation de ce qui s'est passé en l'entreprise que les ennemis ont voulu faire sur Prades en Catalogne » ; 101 à 105 Cinq lettres de P. DE MARCA à M. Le Tellier. Des 28 février, 7, 14 mars 1651 ; 106 « Memoire du 14 mars 1651, sur la conduite de Mrs l'evesque d'Orange, comte d'Ille et regent Fontanella » ; 107 à 134 Vingt-huit lettres de P. DE MARCA à M. Le Tellier. Des 27 mars, 4, 12, 23 avril, 3, 6, 14 à 16, 21, 27, 31 mai, 7, 16 à 18, 21, 30 juin, 1, 10, 24, 30 juillet 1651