630 resultados para État unitaire

Copies des lettres originales et dépêches des généraux, ministres, grands officiers d'État, etc. , écrites de Paris à Buonaparte pendant son séjour à Dresde, ainsi qu'une correspondance de divers personnages de cette même famille entre eux, interceptées par les avant-postes des Alliés dans le Nord de l'Allemagne. Seconde éditon

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Rapport fait sur le droit de marque des cuirs , par un conseiller d'État, en 1788

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Politique et législation des plus anciens philosophes de la Grèce . Traduction récente, pour mettre le public en état de les comparer avec la législation actuelle de la France. Par C. S. L. B.

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Moyens de faire de la République française l'État le plus heureux et le plus agréable qui existe ; par Jean-Jacques M***

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Extrait des minutes de la secrétairerie d'État . Au palais des Tuileries, le 9 décembre 1809...

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Guide des délais mis au courant du dernier état de la législation, contenant les délais en matière civile, commerciale, pénale, fiscale, administrative, forestière et rurale, ainsi que ceux résultant des lois spéciales et de l'application de la loi du 13 mars 1922, par Loiseau-Rousseau,...

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Code des émigrés, déportés et condamnés révolutionnairement, ou Collection des lois, proclamations, arrêtés, décrets, senatus-consultes, ordonnances du Conseil d'État, lettres ministérielles, instructions et circulaires du Directeur général de la liquidation de la Dette publique et de la Régie des domaines, décisions du Conseil, jugemens et arrêts des Cours et tribunaux, qui intéressent ceux auxquels s'applique la loi sur l'indemnité , recueillis par Me Teste-Lebeau,... avec des notes. Deuxième édition

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Des offices considérés au point de vue des transactions privées et des intérêts de l'État... / par Eugène Durand,...

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Colonel Bermont [i. e. Pavel Rafalovich Bermondt-Avalov commandant des troupes russo-allemandes de la Baltique] avec les officiers de son état-major à Berlin : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 57303

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Lettre de S. Vincent de Paul au cardinal de La Rochefoucauld, sur l'état de dépravation de l'abbaye de Longchamps. En latin, avec la traduction française et des notes, par J. L. [abbé Jean Labouderie]

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Rapport fait au conseil général des hospices par un de ses membres [le mis Em. de Pastoret] sur l'état des hôpitaux, des hospices et des secours à domicile à Paris depuis le 1er janvier 1804 jusqu'au 1er janvier 1814

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Résistance à l'oppression . Appel à mes concitoyens. Mémoire présenté aux citoyens membres du comité de sûreté générale de la Convention, aux citoyens de la section de l'Unité et à ceux composans le comité révolutionnaire de la même section, par Maurice Gouget-Deslandres,... mis en état d'arrestation par le comité révolutionnaire de la section de l'Unité...

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Pour nous prouver que cette belle... : [estampe] ([2e état]) / Wateaux pinx. ; L. Surugue sculp 1719

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Référence bibliographique : Dacier et Vuaflart, 96

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La Gamme d'amour : [estampe] ([3e état]) / gravé par Jacques-Philippe Le Bas ; d'après Watteau

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Référence bibliographique : Dacier et Vuaflart, 199

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La Leçon d'amour : [estampe] ([3e état]) / gravé par Nicolas-Gabriel Dupuis ; d'après Watteau

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Référence bibliographique : Dacier et Vuaflart, 263

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