305 resultados para Protection et mise en valeur du patrimoine urbain

Extrait du mémoire présenté à la Chambre des notaires de l'arrondissement de Mamers le 3 mai 1899 et lu en assemblée générale du 4 mai 1899

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Cour de cassation. Consultations et mémoires à l'appui du recours en cassation des hommes de couleur Bissette, Fabien et Volny, contre l'arrêt de la cour royale de la Guadeloupe du 28 mars 1827 ; suivis du texte de cet arrêt, et d'un arrêt du tribunal de cassation du 30 août 1793, qui casse un jugement semblable rendu à la Martinique en 1792

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Lettre des députés de Saint-Domingue à leurs commettants, en date du 12 août 1789, interceptée par un mulâtre, communiquée, sous le secret, à M. le comte de Mirabeau, et dénoncée par cet honorable collègue à un comité de six cents amis de la constitution, pour leur prouver que les députés des colonies et leurs commettants étaient des tyrans sans éducation, dont les bouches impures profanaient le nom de liberté, dont les mains barbares ne savaient que serrer des chaînes, dont la présence souillait l'Assemblée nationale, et que la justice de la nation aurait dû priver des droits de citoyens actifs. Imprimée, distribuée à tous les membres de l'Assemblée nationale, et publiée en France, en Amérique et en Asie, par arrêté de la députation de Saint-Domingue

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De la Valeur du palper abdominal comme moyen de déterminer la position du foetus et surtout de rectifier les présentations vicieuses, soit avant, soit pendant le travail de l'accouchement, par M. le Dr Belin,...

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Les Intérêts économiques de la France coloniale, rapports présentés à la IIIe section du Congrès colonial de 1904 , annotés et mis en ordre par Henri Fauchet,... Jean Du Taillis,... Avec une préface de Paul Leroy-Beaulieu,...

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Histoire de l'enfant prodigue mise en cantique avec le cantique de Sainte Marie Magdeleine,...

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Le gouvernement tunisien et le général Mahmoud Benaïad. Le dernier mot sur les comptes en blé du général Benaïad et le prétendu compte de Bahram

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Humble Requête présentée par les fondateurs des concours en public de poésie et de composition musicale, à M. le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts et à MM. les membres du sénat au sujet des subventions théâtrales et de la réorganisation du Théâtre lyrique

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Notice touristique sur l'Annam [bureau du tourisme de Hué. Voyages et tourisme en Annam]

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Pourvoi, mémoire et requête pour M. l'abbé J.-H.-R. Prompsault, en instance au Conseil d'État pour faire déclarer abusifs 1° : une ordonnance en date du 10 août 1854, par laquelle Mgr l'archevêque de Paris condamne deux consultations sur recours en cas d'abus... 2° le retrait de pouvoirs dont cette ordonnance a été suivie

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Discours prononcé sur la tombe de M. Louis Le Masson, ingénieur en chef du corps royal des ponts et chaussées, le 5 décembre 1829, par M. le Bon de Prony,...

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Syndicat d'initiative du centre urbain et de la station balnéaire de Doson. Statuts

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Un Voyage d'études en Afrique occidentale française effectué grâce au concours de M. le Gouverneur général de l'Afrique occidentale française, de MM. les gouverneurs du Soudan, de la Guinée, de la Côte d'Ivoire et de la Haute-Volta, de la Compagnie des Chargeurs réunis, de la Compagnie de culture cotonnière du Niger, de la Société de Bamako , par MM. Kempf et Iwan Imbert, délégués du Syndicat général de la filature ; M. Segard, délégué du Comité central de la laine ; MM. A. Gouin et Vignat, désignés par l'Union des fabricants d'huile de France ; M. Piettre, docteur ès sciences, chargé de mission au Brésil et en Argentine ; M. Schereschwsky, ingénieur au corps des mines, chargé de mission par la présidence du Conseil

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Réponse de M. Gabriel Lahuppe à M. A. Lefort au sujet de sa demande en nullité du marché de gré à gré du 31 août 1869 pour l'impression du "Journal officiel de La Réunion" et la fourniture des ouvrages de typographie et de réglure nécessaires aux divers services de la colonie

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Pompe funèbre célébrée le 12 juin 1840 E @ V @ par la R @ L @ des disciples de St-Vincent de Paul, O @ de Paris, en mémoire du T @ C @ et T @ R @ F @ Truet,...

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