Précis historique sur l'uniformité des poids et mesures ; suivi de Deux projets de décrets et de quinze tables propres à faciliter l'application du système décimal, aux poids, aux mesures, aux monnoies et au temps ([Reprod.]) / présenté, au nom du Comité des assignats et monnoies ; par Frécine,... et par Loysel,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Collection : Les archives de la Révolution française ; 12.814

Cérémonie observée du contrat de mariage passé à Fontainebleau en presence de leurs Majestez entre Vladislaus IIII du nom Roy de Pologne et de Suede [...] d'une part, et Louie Marie de Gonzague, princesse de Mantoue et de Nevers, d'autre part, le 25ème jour de Septembre 1645 : [estampe] / desseigné et gravé a leaue forte par A. Bosse le 8me novem. 1645

Référence bibliographique : IFF17, Abraham Bosse, 1223

Commentaire de la loi du 22 janvier 1851 sur l'assistance judiciaire / par E. Sabatié,.... Précédé du Rapport fait , au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi... / par M. de Vatimesnil

Comprend : [Rapport de M. de Vatimesnil]

Arrêt du conseil d'état qui ordonne que les quittances de finance pour l'acquisition des 1800000 livres de rentes héréditaires au denier vingt, créées sur l'imposition des deux sols pour livres en sus du dixième, seront expédiées au choix des acquéreurs en leur nom ou au porteur

[Acte. 1756-08-31. Versailles]

La somptueuse et magnifique entrée du très-chrestien roy Henry III . de ce nom, roy de France & de Pologne,... en la cité de Mantoüe, avec les portraicts des choses les plus exquises, par B. D. Vig.re

[Entrée. Henri III (roi de France). [15??]. Mantoue]

Département pour le service de la régie des fermes générales unies, sous le nom de Charles Cordier, à commencer du 1er octobre 1720. Arrêté le 14 janvier 1721

[Acte. 1721-01-14]

Liste des noms et demeures de MM. les fermiers généraux des fermes royales unies sous le nom de Me Pierre Carlier

[Acte. 1726]

Ordre de MM. les fermiers genéraux aux receveurs et commis des portes et barrières de Paris pour la régie des droits rétablis sous le nom de Remy Barbier, du 25 octobre 1730. Et avis aux bourgeois et privilègiés pour jouir de l'exemption desdits droits sur les foins et avoines de leur crû. Novembre 1730

[Acte. 1730-10-25]

Mémoire instructif pour la régie et perception des droits d'amortissemens, francs-fiefs et nouveaux acquests, sous le nom de Charles Basset...

[Acte. 1725-02-26]

Liste des noms et demeures de MM. les fermiers des droits rétablis dans la ville de Paris et régisseurs de la vente des offices créés par édit de juin 1730, sous le nom de Me Remy Barbier

[Acte. 1730-10-00]