Biblioteca Digital

215 resultados para CEJ 27

Procès-verbal de la fête célébrée dans la commune de Lons-le-Saunier, le 5 germinal, l'an III... au sujet de la loi du 28 ventôse, qui rapporte celles des 19, 27 juillet et 9 août 1793 contre les administrateurs, les membres du comité de salut public et les chefs de la force armée de ce département...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Directoire exécutif. Proclamation du directoire exécutif aux citoyens de... Paris. Du 27 messidor an IV...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Travaux de la 1re section du suprême conseil pour l'Amérique. Fête de l'ordre. Inauguration du buste de S. M. Louis XVIII et de celui de son auguste frère Monsieur. (27 décembre.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Aperçu d'un budget pour l'année 1816, par l'auteur des "Considérations sur les finances". (27 décembre.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Réclamation de MM. les anciens officiers de la garde nationale de Lyon à M. le Cte de Fargues, maire de cette ville (27 mars), et sa réponse (31 mars)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Troisième Lettre adressée à S. Exc. le chancelier de France, président de la cour des pairs, à la suite du projet de règlement sur la procédure qui doit être suivie devant cette cour, et distribué le 28 décembre, au moment où la cour s'assemblait pour entendre le rapport sur les prévenus de la conspiration du mois d'août. (Signé : S..... [27 décembre.])

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Consultation dans la cause de MM. de Béranger et Baudouin, prévenus, l'un comme éditeur, l'autre comme imprimeur, d'avoir publié, textuellement et dans son entier, l'arrêt de la chambre d'accusation du 27 novembre 1821, qui renvoie M. de Béranger devant la cour d'assises, comme auteur des chansons relatées dans ledit arrêt. (26 février.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Pétition adressée aux membres du gouvernement provisoire, le 27 février 1848, à l'effet d'obtenir le rétablissement des principales dispositions de la loi... ayant pour objet l'éducation, aux frais de l'État, d'un enfant dans chaque famille qui en a sept de vivants ; par Obriot,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Observations pour les comédiens français ordinaires du roi, occupant le théâtre de la nation sur le rapport fait à la commune de Paris par ses commissaires, le 27 mars 1790, relativement aux spectacles

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Manifeste des ouvriers lyonnais en faveur de la candidature du citoyen Louis-Napoléon Bonaparte. (27 novembre.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Discours de M. Regnault,... prononcé à l'Assemblée nationale, le 27 mai 1790, pour le pacte fédératif général

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Eloge de M. Émile Perret, ancien capitaine d'artillerie de la garde... membre... de l'Académie royale des sciences, belles-lettres et arts de Lyon, lu en séance publique de l'Académie, le 27 août 1823, par M. Regny

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Mareuil-le-Port, le 27 avril 1870. Mes chers concitoyens, l'essai que nous avons fait...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

MM. Bissette et Fabien ont adressé la demande ci-incluse, avec les pièces justificatives, à M. le Président de la Chambre des Députés, le 27 avril 1829, ainsi que la lettre suivante :...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Manifeste indépendant libéral (27 avril)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

«
1
2
...
7
8
9
10
11
12
13
14
15
»