290 resultados para 9-80A

Le Scrutin de liste et ses dangers. Discours du Citoyen E. Delaurier, à la réunion d'un groupe d'Electeurs du XIVe arrondissement, le 9 Décembre 1880

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Parallèle entre l'accouchement prématuré et la symphyséotomie dans les bassins rétrécis de 8 c. 1 / 2 à 9 c. 1 / 2, par le Dr Audebert,...

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Du Traitement des paralysies rhumatismales de la face par l'électricité (faradisation et galvanisation) par le Dr Constantin Paul,... Mémoire lu à la Société de thérapeutique le 9 juillet 1873

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Propositions d'urgence en faveur du commerce et de l'industrie. (9 août.)

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Discussion du Crédit foncier, 9 octobre 1848. Aux citoyens représentants du Peuple, composant l'Assemblée nationale. [Signé : L. Pavy.]

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Oraison funèbre de très-haute princesse Marie-Amélie de Saxe, reine d'Espagne , prononcée dans l'église de Paris le 9 juillet 1761 par messire Armand de Roquelaure,...

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Mariages célébrés à Paris, le 9 août 1832, à l'occasion du mariage de S. A. R. la princesse Louise, fille aînée du roi des Français, avec S. M. le roi des Belges. Mairie du 11e arrondissement

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Esquisses politiques sur les intérêts de la Belgique et de la France, par Auguste Pelleport,... le 9 mai 1831

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Mémoire pour le Prince Napoléon. A MM. les Président et Conseillers composant la Chambre des mises en accusation de la Cour d'Appel de Paris. (Signé : H. Busson-Billaud ; Georges Lachaud ; Jolibois ; E. Raoul-Duval ; A. Philis. [9 février 1883])

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Comité central d'études et de défense fiscale, 21, rue Croix-des-Petits-Champs, Paris (1er). Mai 1921, Bénéfices de guerre. Deuxième additif à notre brochure d'août 1920 sur les nouvelles ressources fiscales. Décret du 9 mai publié au "Journal officiel", du 14 mai 1921 concernant les sursis de payement, portant sur une durée égale ou inférieure à dix-huit mois, pour la contribution sur les bénéfices supplémentaires de guerre

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Commentaire de la loi du 9 mars 1891 sur les droits de l'époux dans la succession de son conjoint prédécédé. Droit civil et droit fiscal. Cours professé à l'Ecole de notariat de Paris, publié par la "Nouvelle Revue mensuelle des droits d'enregistrement et de timbre"

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Notice sur le procès en faux de Jean-Jacques Pérard, sous-chef aux bureaux de la préfecture, honorablement acquitté le 9 pluviôse an 13, par arrêt de la Cour de justice criminelle spéciale de l'Ourte. [Signé : Pérard.]

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Histoire des événements de Lyon, dans les journées des 9, 10, 11, 12, 13 et 14 avril, par un témoin oculaire ; suivie de la dernière insurrection du cloître Saint-Méry ; par un garde national

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Aperçu complet des événements de Lyon pendant les six fatales journées des 9, 10, 11, 12, 13 et 14 avril, rendus jour par jour

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Mes Cahiers. I. (Signé : Jean Bonsens [9 Janvier 1886])

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