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État des livres, reliés, brochés et en feuilles, qui seront vendus à la Chambre syndicale des libraires & imprimeurs, mercredi 14 juin 1780, à trois heures précises de relevée & jours suivans

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[Catalogue de libraire. Paris. Duchesne, Veuve de Nicolas-Bonaventure. 1780]

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Les Accidents agricoles et la Nouvelle Loi du 5 décembre 1922. Conférence donnée à l'Union des syndicats agricoles de l'Ile-de-France, le 14 janvier 1923, par M. le directeur de la Caisse Syndicale d'assurance mutuelle des agriculteurs de France

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8e Bulletin de la maladie du Roi 2 heures après midi, ce 14 septembre 1824

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Analyse des lois anciennes et modernes sur les domaines engagés ; précédée de la copie textuelle des nouvelles lois rendues depuis 1790; contenant instruction pour l'exécution de celle du 14 ventose an VII; par une société d'employés supérieurs de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine national, rédacteurs des Instructions décadaires sur l'Enregistrement et droits y réunis

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Eléments de droit public et administratif. 2, Constitution du 14 janvier 1852 et des Senatus-consultes des 7 novembre et 25 décembre 1852. Tome II / par E.-V. Foucart,...

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[Jeune femme indienne aux colliers, nue, assise, de trois-quarts à droite ] : [photographie] / Non identifié

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Éléments de droit public et administratif. 3, Éléments de droit public et administratif, ou Exposition méthodique des principes du droit public positif, précédé de la Constitution du 14 janvier 1852 et des Senatus-consultes des 7 novembre et 25 décembre 1852. Tome III / par E.-V. Foucart,...

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"Aide-toi, le Ciel t'aidera" : Rapport du Comité : Assemblée générale du 14 novembre 1832 / (Signé : Les membres du Comité : Barthélemy St-Hilaire, etc.)

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Mémoire sur les événements de la rue Transnonain, dans les journées des 13 et 14 avril 1834 , par Ledru-Rollin,...

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Motion faite au district des Récollets, le 14 janvier 1790, sur la situation alarmante de la capitale, relativement à la rareté extrême du numéraire

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Faculté de droit de Paris. Des nullités du mariage et des conditions de sa validité en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu... le 14 juin 1866,... par Edmond Ameline,...

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Toast porté à M. et Mme Charles Gossein, le 14 octobre 1874, par Ernest Ameline

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Discours prononcé, le 14 avril 1810, dans la salle des cours de la Faculté de droit de Paris, par M. Nougarède, Bon de Fayet,... pour l'ouverture des leçons publiques à faire par les candidats du concours pour une chaire de droit français et une chaire de Code de commerce, nouvellement établies dans ladite Faculté

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De l'Inviolabilité et de la responsabilité du chef du pouvoir exécutif, par Aug. Nougarède de Fayet. 14 janvier 1850

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Archives nationales. Décret et arrêté relatifs à l'organisation des archives nationales. (14-16 mai 1887.)

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