203 resultados para officier de justice

Arrêt du grand conseil en faveur des Srs Et. de Monceaux, officier de la feue reine, et Et. de Monceaux fils, garde de la porte du roi, qui les maintient dans les préséances avant les officiers de justice, marguilliers et autres habitants du lieu de Chemiré

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[Acte. 1723-01-25. Paris]

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Arrêt du grand conseil en faveur des Srs Et. de Monceaux, officier de la feue reine, et Et. de Monceaux fils, garde de la porte du roi, qui les maintient dans les préséances avant les officiers de justice, marguilliers et autres habitants du lieu de Chemiré

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[Acte. 1723-01-25. Paris]

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Le lit de justice du dieu des arts, ou Le pied-de-nez des critiques du sallon ; suivi de l'arrêt rendu contr'eux en la cour du Parnasse

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Du Journal officiel. Détail très remarquable du trait héroïque entre un officier français (Lasvignes) et un officier anglais. Note d'un prisonnier français sur l'Angleterre

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Campagne de Prusse en juin 1807 : journal d'un officier d'état-major, aide de camp du maréchal Soult, duc de Dalmatie, commandant en chef le 4e corps / par M. le général Bon de Saint-Joseph

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La campagne de 1870 jusqu'au 1er septembre (2e édition) / par un officier d'état-major de l'armée du Rhin...

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Trois mois à l'armée de Metz : avec une carte des opérations (2e édition) / par un officier du génie

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Une fleur sur le tombeau de Louis XVI . Nouvelle édition, corrigée & augmentée. Par un ami de la justice et de l'humanité

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Recueil de plans de batailles, attaques et combats gagnés par Napoléon Ier en Italie, en Égypte et en Allemagne . Avec une relation de ses campagnes, par deux officiers de son état-major... Quatre-vingt-quinze plans enluminés. Tome supplémentaire, concernant toute la campagne d'Allemagne en 1805, et contenant vingt-huit plans dessinés sur les lieux par un officier supérieur...

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Un officier royaliste au service de la République : d'après les lettres inédites du général de Dommartin, 1786 à 1799 / Alfred de Besancenet

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Toasts portés au banquet donné par M. J.-F. Cail, le 25 avril 1869 à ses collaborateurs, aux délégués des ouvriers de ses ateliers et à ses amis, à l'occasion de ses nominations au grade de Commandeur du Medjidié, par S. A. le Khédive d'Egypte, et à celui d'officier de l'ordre de Léopold, par S. M. le roi des Belges

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Arrêt du conseil d'Etat au sujet des offices donnés en paiement des taxes de la chambre de justice

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[Acte. 1717-06-19. Paris]

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Arrêt du conseil d'Etat concernant les offices donnés en paiement des taxes de la chambre de justice

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[Acte. 1717-09-04. Paris]

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Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 2 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

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Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 1 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

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