127 resultados para Binding Motifs

Motifs de mon vote négatif sur l'acte additionnel aux Constitutions de l'Empire, en date du 22 avril 1815

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Dépot des lois et actes du gouvernement. Loi sur les échéances des effets de commerce, avec l'exposé des motifs, le rapport et la discussion de la loi du 4 juillet 1871

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Analyse, séparément pour chaque article, des exposés des motifs et de la discussion aux chambres en 1833, 1840 et 1841, de la loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique : accompagnée de notes et d'un appendice qui forment, avec le corps principal de l'ouvrage, un traité complet sur l'expropriation... / par Adolphe Demilly,...

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Documents législatifs sur la télégraphie électrique en France, comprenant : les lois, exposés des motifs, rapports et résumés des discussions aux Chambres, ordonnances, décrets, conventions... précédée d'une introduction historique par Lavialle de Lameillère,... 1841-1854

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Considérations sur l'exposé des motifs de la loi du 17 mai 1837, portant création d'un fonds extraordinaire pour les travaux publics, et sur les effets de cette loi par rapport au crédit public et à l'amortissement de la dette consolidée / par le duc de Gaëte

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Considérations sur l'exposé des motifs de la loi du 17 mai 1837, portant création d'un fonds extraordinaire pour les travaux publics, et sur les effets de cette loi par rapport au crédit public et à l'amortissement de la dette consolidée / par le duc de Gaëte

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Album Indo-Parisien : motifs de dessins industriels entièrement inédits présentant sous l'aspect du châle pris pour type une variété indéfinie de matériaux, idées, fantaisies, applicables à tous les genres de composition de dessins pour châles, tapis, gilets, rubans, dentelles, robes, broderies, etc. / par V. Delaye, inv. sc.

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Motifs des commissaires pour adopter le plan de municipalité qu'ils ont présenté à l'assemblée générale des représentants de la Commune, lus à l'assemblée générale, par J.-P. Brissot de Warville.... suivis du projet du plan de la municipalité

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Comprend : Projet du plan de municipalité de la ville de Paris

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Des Motifs qui ont dicté le nouveau projet de loi sur les élections, par M. Benjamin Constant

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Exposer les principes du droit romain en matière de sûretés réelles et personnelles, rechercher à laquelle de ces deux formes de crédit les Romains ont recouru le plus souvent dans la pratique et quels ont pu être les motifs de leurs préférences. Par Louis Debray

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[Voyage en Italie : 1825-1830]. , [Enchevêtrement de motifs divers et décors d'arabesques] Au Musée de Florence : [deux motifs sculptés] : [dessin] / h. L. [Henri Labrouste]

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Référence bibliographique : Weigert, 159

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[Voyage en Italie : 1825-1830]. , [Bas-reliefs] À Otricoli ; au Musée de Florence : [trois motifs sculptés] : [dessin] / h. L. [Henri Labrouste]

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Référence bibliographique : Weigert, 156

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[Voyage en Italie : 1825-1830]. , [Bas-reliefs] Au Musée : [deux motifs sculptés] : [dessin] / h. L. [Henri Labrouste]

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Référence bibliographique : Weigert, 158

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[Voyage en Italie : 1824-1830]. , Musée des Études : [seize motifs représentant des monuments, d'après des peintures ou des fresques antiques] : [dessin] / h. L. [Henri Labrouste]

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Référence bibliographique : Weigert, 287

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[Voyage en Italie : 1824-1830]. , Musée des Etudes, Bronzes [détails d'ornements, lampe à huile] : [neuf motifs] : [dessin] / h. L. [Henri Labrouste]

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Référence bibliographique : Weigert, 257

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