Procréation assistée et filiation : enjeux et solutions en Suisse et au Québec

En janvier 2007, à 28 ans, Louise Brown est devenue maman. Trente ans, c'est le temps qu'il faut à une génération pour se renouveler. C'est aussi le temps, si bref à l'échelle de l'histoire, pour que les bouleversements induits par la science et les moeurs au ~e siècle modifient profondément le visage de la famille et de son ciment le plus intime, la filiation. Ce travail rend compte de la manière dont le droit appréhende ces changements dans des sociétés occidentales de plus en plus tiraillées entre leurs racines judéo-chrétiennes et leurs aspirations technologiques. Il cherche à comprendre la place du droit dans les nouveaux édifices familiaux et à évaluer la qualité des solutions que celui-ci propose face aux enjeux multiples et complexes de la procréation assistée. Il s'attache pour ce faire à l'examen de deux juridictions partageant un héritage commun à bien des égards, mais suivant des voies normatives différentes : la Suisse et le Québec. À ce titre, il définit des outils conceptuels nécessaires à la compréhension de la notion de filiation; il rend compte de la façon dont le droit a manipulé ces outils en régissant l'établissement de la filiation, la preuve de la filiation et la procréation assistée à proprement parler; et il conclut par une évaluation critique des solutions envisagées dans les deux systèmes étudiés. Il met ainsi en exergue les enjeux de la procréation assistée pour le droit de la filiation et la grande palette de solutions législatives envisageables. Il démontre que deux systèmes de droit peuvent traduire des préoccupations partagées par des dispositions diamétralement opposées. En particulier, l'égalité, la liberté et le bien de l'enfant se concrétisent selon des conceptions distinctes. L'attachement aux institutions se manifeste à des degrés variables. Les innovations scientifiques sont accueillies avec un enthousiasme plus ou moins soutenu. Tous ces facteurs sont les détenninants des familles suisse et québécoise, qui, pour s'être longtemps ressemblées, prennent aujourd'hui des chemins différents...mais pas irrémédiablement irréconciliables.

Enfant de qui ? Procréation assistée et filiation en Suisse et au Québec

"En janvier 2007, à 28 ans, Louise Brown est devenue maman. Trente ans, c’est le temps qu’il faut à une génération pour se renouveler. C’est aussi le temps, si bref à l’échelle de l’histoire, pour que les bouleversements induits par la science et les mœurs au XXème siècle modifient profondément le visage de la famille et de son ciment le plus intime, la filiation. Ce travail rend compte de la manière dont le droit appréhende ces changements dans des sociétés occidentales de plus en plus tiraillées entre leurs racines judéo-chrétiennes et leurs aspirations technologiques. Il cherche à comprendre la place du droit dans les nouveaux édifices familiaux et à évaluer la qualité des solutions que celui-ci propose face aux enjeux multiples et complexes de la procréation assistée. Il s’attache pour ce faire à l’examen de deux juridictions partageant un héritage commun à bien des égards, mais suivant des voies normatives différentes : la Suisse et le Québec. À ce titre, il définit des outils conceptuels nécessaires à la compréhension de la notion de filiation ; il rend compte de la façon dont le droit a manipulé ces outils en régissant l’établissement de la filiation, la preuve de la filiation et la procréation assistée à proprement parler ; et il conclut par une évaluation critique des solutions envisagées dans les deux systèmes étudiés. Il met ainsi en exergue les enjeux de la procréation assistée pour le droit de la filiation et la grande palette de solutions législatives envisageables. Il démontre que deux systèmes de droit peuvent traduire des préoccupations partagées par des dispositions diamétralement opposées. En particulier, l’égalité, la liberté et le bien de l’enfant se concrétisent selon des conceptions distinctes. L’attachement aux institutions se manifeste à des degrés variables. Les innovations scientifiques sont accueillies avec un enthousiasme plus ou moins soutenu. Tous ces facteurs sont les déterminants des familles suisse et québécoise, qui, pour s’être longtemps ressemblées, prennent aujourd’hui des chemins différents ... mais pas irrémédiablement irréconciliables."

La protection des données sur Internet en droit suisse

La protection des données personnelles en Suisse trouve son fondement dans la constitution et se concrétise avant tout dans une loi fédérale adoptée avant l'avènement d'Internet et la généralisation de la transmission d'informations personnelles sur des réseaux numériques. Cette réglementation est complétée par les engagements internationaux de la Suisse et notamment la Convention européenne des Droits de l'Homme du Conseil de l'Europe. L'article délimite tout d'abord le champ d'application de la législation, qui joue un rôle pour le traitement de données personnelles par des particuliers comme par les autorités de l'administration fédérale. Suit une brève analyse des principes fondamentaux (licéité, bonne foi, proportionnalité, finalité, exactitude, communication à l'étranger, sécurité, droit d'accès) et de leur application sur Internet. Enfin, la protection du contenu des messages électroniques privés est brièvement abordée sous l'angle du secret des télécommunications et à la lumière d'une jurisprudence récente du Tribunal fédéral.

Le développement récent des trois "petites" télévisions francophones de Suisse, de Belgique et du Québec, convergence ou divergence?

Dans le cadre d’une sociologie des organisations portant sur les liens entre organisations télévisuelles et environnement, la présente thèse a pour objectif de cerner les modalités du développement récent de la télévision au Québec en le comparant à celui de la Belgique francophone et de la Suisse. Une telle comparaison repose sur un principe méthodologique simple: on cerne d’autant mieux la réalité que l’on étudie si on peut la comparer à une réalité équivalente d’autres sociétés. En s’appuyant sur des théories de développement organisationnel reliées au courant néo-fonctionnaliste et en adaptant des « histoires de cas » d’études organisationnelles à la réalité télévisuelle des années 90 et 2000, le chercheur a mis au point une grille de classification des données permettant d’étudier les composantes du développement de la télévision dans trois « petites » sociétés industrialisées. Dans un premier temps, il a pu constater une augmentation très importante du nombre de chaînes de télévision par rapport à ce qu’il était dans les années 50 à 70, le tout encadré par les autorités réglementaires en place. Par la suite, dans chacune de ces trois sociétés et sur une période de vingt-cinq ans, il a pu préciser les interactions et échanges entre organisations télévisuelles et environnement lesquels ont été, selon les cas, harmonieux, difficiles, voire même conflictuels. Après avoir comparé les modalités d’une telle augmentation entre les trois sociétés, le chercheur a pu constater une convergence de surface. On note bien quelques similitudes entre les trois sociétés, mais, surtout, chacune d’entre elles est restée sur son quant-à-soi. En Suisse, l’importance accordée au consensus social a favorisé un développement équilibré de l’augmentation des chaines. En Belgique, pays aux divisions profondes constamment réaffirmées, les oppositions ont permis, malgré tout, l’édification d’un ensemble audiovisuel relativement stable. Au Québec, avec une augmentation exponentielle du nombre de chaines, on a assisté à un véritable surdéveloppement de la télévision encouragé et planifié par les autorités gouvernementales canadiennes en réaction à un supposé envahissement culturel américain. Le CRTC, la régie des ondes canadiennes, a pesé de tout son poids pour favoriser l’augmentation du contenu canadien et de la production locale. Par ailleurs, cette augmentation s’est faite avec des ressources limitées. On en fait trop avec trop peu. C’est ce qui permettrait d’expliquer la baisse de qualité de la télévision québécoise contemporaine. Comme élément de solution aux problèmes que la télévision québécoise connait présentement, il faudrait considérer cette dernière pour ce qu’elle est véritablement: une petite télévision dans un univers industriellement hautement développé. Si une telle conception est très bien acceptée aussi bien en Belgique qu’en Suisse, elle ne l’est pas au Québec

Les pratiques de la police de proximité dans le Canton de Vaud (Suisse) avant la Loi sur la Police Vaudoise du 1er Janvier 2012

En Grande-Bretagne et en Amérique du Nord, la police est une institution publique qui suscite de nombreux travaux académiques. En France, elle est perçue comme un objet sale jusqu’aux travaux de Montjardet. En Suisse, la police est le reflet de la structure fédérale du pays. A travers un cadre réglementaire et légal, chaque canton a organisé sa police. Ainsi, le canton de Vaud s’est doté d’une police cantonale et de polices municipales dont le fonctionnement se fonde sur la proximité. Seules la police cantonale et celle de Lausanne disposent d’une compétence maximale. Bien que la police de proximité soit bien documentée au niveau légal, il n’existe pas de recherche compréhensive sur le fonctionnement de cet ensemble de principes policiers. Ce manque de connaissance pratique est problématique car le canton a entrepris une réforme policière qui est entrée en vigueur au 1er Janvier 2012. Dans ses pratiques liées à l’information, la police de proximité semble s’inspirer de deux modèles incompatibles que sont la police de communauté et l’intelligence led policing. C’est pourquoi, dans cette recherche, nous souhaitons comprendre comment les modèles théoriques trouvent à s’appliquer dans la pratique de la police de proximité. Nous avons opté pour une démarche qualitative semi-dirigée en réalisant 23 entretiens avec des policiers vaudois. L’analyse thématique a été réalisée à l’aide du logiciel Atlas Ti. Trois résultats ont retenu notre attention. Tout d’abord, notre analyse a permis de clarifier la notion de proximité par rapport à celle de communauté tout en tenant compte des particularismes locaux de redevabilité. Ensuite, nous avons identifié les divers circuits de l’information et mis en évidence les divergences dans le vocabulaire lié à l’analyse criminelle. Enfin, il apparaît que la police vaudoise se positionne comme une interface qui coordonne les partenaires susceptibles de résoudre les problèmes de la population.

Le port des signes religieux dans l'espace public : une réflexion à partir du droit international et d'une comparaison entre le Canada, les États-Unis, la France et la Suisse

Après avoir établi les bases méthodologiques de cette recherche, nous avons débuté notre réflexion en inscrivant la problématique du port des signes religieux dans l’espace public dans le débat qui perdure entre les perspectives différentialiste et universaliste au niveau de l’application des droits à l’égalité. Par la suite, nous effectuons un survol des cadres conceptuels appropriés à l’analyse du sujet: le libéralisme classique et le républicanisme qui se rapportent à la vision universaliste. Les divers types de féminisme juridique, la théorie de l’intersectionnalité, l’approche communautarienne, le libéralisme repensé de Kymlicka et les valeurs relatives au droit à l’égalité de Sandra Fredman qui se rangent sous la houlette de la philosophie différentialiste. Par la suite, le libéralisme repensé de Kymlicka et les valeurs relatives au droit à l’égalité de Fredman sont identifiés comme étant les cadres les plus appropriés à l’analyse du sujet à l’étude. Dans cette même optique, notre examen du droit international nous a permis de démontrer que pendant que le droit européen se range davantage dans la perspective universaliste au niveau de l’examen du droit à la liberté de religion, tel n’est pas le cas pour le droit onusien qui se joint timidement à la vision différentialiste et donc, du libéralisme repensé de Kymlicka et de la perspective des droits à l’égalité de Fredman. Au niveau des systèmes juridiques des États-Unis, du Canada, de la France et de la Suisse, nous avons vu une application intermittente des deux perspectives dépendant du domaine d’activité en cause. Cependant, le Canada est ressorti de notre analyse comme étant celle ayant une approche plus axée sur la vision différentialiste en raison de sa neutralité inclusive ou bienveillante qui accorde une grande place à l’inclusion et à l’égalité réelle de ces nationaux.

La musique, l’auditeur et la radio des années trente : histoire et répertoire de la Radio Suisse romande

La version intégrale de ce mémoire est disponible uniquement pour consultation individuelle à la Bibliothèque de musique de l’Université de Montréal (www.bib.umontreal.ca/MU).

Histoire comparée de l'action politique au sein des communautés italiennes au Québec et en Suisse de 1945 à 1985

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Ein Ergebnis einer "Symbolisierenden" Überführung: Liturgische Handlungen im Kultischen Raum

Dans ce texte je réponds à quatre questions: 1. Existe-t-il un espace cultuel? 2. Quel espace cultuel les actes liturgiques construisent-ils? 3. Que symbolisent-ils ainsi? 4. Quel rôle joue l'espace dans le culte?

Encadrement normatif visant l'utilisation de la marijuana à des fins médicales en Occident

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit, option recherche (LL.M.)"

Pour une démocratisation des prises de décisions en matière environnementale : une étude de cas sur les OGM

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.)"

"Quasi eingebettet in die Schrift" Der doppelte Erzählboden popmoderner Oberflächenbeschreibung und der ästhetische Fundamentalismus in Christian Krachts Roman 1979

Cette mémoire est une analyse du subtexte immanent dans le roman « 1979 » (2001) de Christian Kracht, auteur suisse, qui est le plus connu pour son début « Faserland » (1995). Ces oeuvres sont situées dans le mouvement de la littérature Pop allemande des années 1990 et en résultent en même temps. Dans ce contexte, le climat socio-politique après la réunification, notamment le Literaturstreit, jouera un rôle important dans mon interprétation comme fond de la poésie de Kracht. J’exposerai les difficultés que le discours de la littérature Pop porte en ce qui concerne l’œuvre de cet auteur, qui, même s’il est vu en général comme fondateur de ce genre littéraire en Allemagne, ne considère pas ses textes comme littérature Pop dans ses déclarations notoirement problématiques. Je devrais objecter que Kracht est en combat avec la littérature Pop d’une façon stylistique et pas rarement ironique, ce qui traverse la définition étroite dominante. Il fait cela en adoptant sur l’un côté le trait le plus signifiant du genre, à savoir le caractère superficiel extrêmement descriptif et en transmettant sur l’autre côté un message moral profond, ce qui rend impossible la classification de ses textes comme Pop, signifiant seulement le divertissement ou l’archivisme de Moritz Bassler. En fait, la fréquence de signifiants de Pop dans les textes de Kracht créent par leur arrangement un réseau de sens qui, dans le paradigme post- moderne, peut être décrit le mieux avec le terme « rhizome » de Gilles Deleuze et Félix Guattari. En faisant ça, Kracht suit une autre tradition qui traverse les limites de la littérature Pop, comme il se sert de la décadence, de l’esthétisme et du symbolisme du fin-du-siècle d’un Hugo von Hofmannsthal, d’un Stefan George et d’un Joris-Karl Huysmans avec leurs pointes de mise en garde contre les déficits du modernisme, du libéralisme et du capitalisme, d’une façon nommée « fondamentalisme esthétique » par le sociologiste Stefan Breuer. Cette recherche se référera aux interprétations originales des textes source, aux évaluations de littérature d’accompagnement, à savoir des manuels scolaires en critique littéraire, en sociologie et en histoire allemande, aux comptes rendu, dissertations et entrevues et aux textes philosophiques. Cette mémoire est écrit en allemand.

La poétique du roman historique de Eveline Hasler

À l'aide des tout derniers modèles narratologiques développés entre autres par Ansgar Nünning, nous nous penchons sur l'oeuvre d'Eveline Hasler, une voix phare de la littérature alémanique contemporaine. À partir d’un corpus de six romans, nous examinons de façon systématique sa poétique du roman historique au regard 1) des techniques narratives, 2) de la marginalité de ses personnages en société, 3) de la conception de l’Histoire, 4) de l'image critique qu'elle présente de la Suisse. Il en ressort un portrait très nuancé de l'oeuvre de Hasler, puisqu’elle allie un récit principalement réaliste, plutôt traditionnel, mais aussi inspiré du langage cinématographique, à des passages métahistoriographiques postmodernes, où une narratrice assimilable à l’auteure fait part au « je » de ses réflexions sur l'Histoire. Même si ces brefs passages relativement rares rappellent sans contredit la posture de l’historien, ils s’inscrivent toutefois dans la fiction, laquelle actualise le passé dans la perspective historique d’un lecteur contemporain. De fait, l’œuvre de Hasler se présente comme un jeu habile avec la liberté poétique et le souci de véracité historique, ce à quoi concourt l’imbrication de documents originaux en italique dans le roman. Par ailleurs, la question de la marginalité en société joue un rôle prépondérant chez Hasler, car tous ses personnages principaux sont autant de marginaux, de Außenseiter. Cette problématique montre entre autres les limites de l’Aufklärung, étant donné que ses tenants, les adversaires des marginaux, se targuent le plus souvent d’être motivés par la pensée éclairante pour mieux la pervertir. Il en résulte la mise à l’écart des individus dérangeants — la prétendue sorcière, le géant et les femmes qui remettent en cause l’organisation patriarcale. Or, certains marginaux de Hasler parviennent à s’arracher un espace de liberté dans la marge, au prix de leurs racines helvétiques. Ainsi, ces marginaux peinent à s’inscrire dans l’Histoire dite officielle, ce que Hasler tente de rectifier en leur redonnant une voix. Sur le plan individuel, la plupart d’entre eux expérimentent une évolution circulaire, puisqu’ils ne parviennent pas à sortir de la marge (sauf peut-être Henry Dunant). Cette impression de tourner en rond s’oppose à une conception de l’Histoire humaine qui se déroule en continuum, puisque les exclusions d’hier préfigurent celles d’aujourd’hui. Au-delà de cette mesure humaine du temps, l’horizon temporel de la nature s’inscrit pour sa part dans la permanence. Ainsi, Hasler développe une conception historique qui varie selon des points de vue coexistants. Cet amalgame est le plus souvent marqué par un certain pessimisme, comme le dénote la vie d’Emily Kempin associée au mythe d’Icare. Finalement, tous les acteurs historiques de Hasler appartiennent au contexte helvétique et en présentent une image assez rétrograde, laquelle se dévoile non seulement à travers la fictionnalisation des lieux, mais aussi par des références à trois symboles nationaux : les Alpes, le réduit helvétique et la légende de Guillaume Tell. Hasler fait le procès de ces mythes, associés à la liberté et à la sauvegarde de ce « peuple de bergers », en montrant que la Suisse n’apporte pas de solution originale aux défis de l’Occident.

Rebelle devant les extrêmes : Paul Levi, une biographie politique

Cette thèse de doctorat est une biographie politique de Paul Levi, militant marxiste qui a fait carrière en Allemagne durant la période de l’entre-deux-guerres. Dès 1914, Levi incarne un courant radical à l’intérieur du Parti social-démocrate d’Allemagne (SPD). Il dénonce, entre autres, aux côtés de Rosa Luxemburg l’appui du parti à l’effort militaire national. Levi s’inspire également de Lénine qu’il rencontre pour la première fois en Suisse en 1916-1917. Lorsqu’il prend les commandes du Parti communiste d’Allemagne (KPD) en 1919, Levi dirige celui-ci d’une main de fer, selon le concept du « centralisme démocratique ». Il fait également tout en son pouvoir pour faire éclater la révolution ouvrière en Allemagne afin d’installer une dictature du prolétariat qui exclurait toutes les classes non ouvrières du pouvoir. En ce sens, Levi imagine un État socialiste semblable à celui fondé par Lénine en Russie en 1917. Contrairement à l’historiographie traditionnelle, notre thèse montre conséquemment que Levi n’était guère un « socialiste démocrate ». Il était plutôt un militant marxiste qui, par son radicalisme, a contribué à diviser le mouvement ouvrier allemand ce qui, en revanche, a fragilisé la république de Weimar. Cette thèse fait également ressortir le caractère résolument rebelle de Paul Levi. Partout où il passe, Levi dénonce les politiques bourgeoises des partis non-ouvriers, mais aussi celles de la majorité des organisations dont il fait partie, c’est-à-dire les partis ouvriers de la république de Weimar et le Reichstag. Son tempérament impulsif fait de lui un homme politique isolé qui, d’ailleurs, se fait de nombreux ennemis. En 1921, à titre d’exemple, il se brouille avec d’importants bolcheviques, ce qui met fin à sa carrière au sein du KPD. Les communistes voient désormais en lui un ennemi de la classe ouvrière et mènent contre lui de nombreuses campagnes diffamatoires. Levi, de son côté, dénonce ouvertement la terreur stalinienne qui, selon lui, est en train de contaminer le mouvement communiste européen. Notre travail montre également que Levi, cette fois en tant qu’avocat juif, lutte corps et âme contre les nazis. En 1926, dans le cadre d’une commission d’enquête publique du Reichstag chargée de faire la lumière sur des meurtres politiques commis en Bavière, il tente par tous les moyens d’inculper certains criminels nazis. Levi est conséquemment la cible de la presse antisémite allemande. Il refuse toutefois de céder à l’intimidation et choisit plutôt de poursuivre en justice quelques-uns des plus importants membres du Parti nazi, dont Alfred Rosenberg et Hitler lui-même, en plus de forcer de nombreux autres nazis à comparaître devant la commission d’enquête du Reichstag. Bref, si ce travail se veut critique envers la pensée révolutionnaire de Levi, il souligne aussi l’intégrité politique de cet homme dont les convictions sont demeurées inébranlables face aux dérives criminelles des extrêmes idéologiques de son époque.

Transfert de connaissances dans les entreprises multinationales : efficacité et influence des facteurs contextuels

Dans la présente recherche, nous nous sommes penchés sur le processus du transfert intra-organisationnel de connaissances au sein d’entreprises multinationales (EM). Partant du triple constat suivant : les connaissances organisationnelles constituent un avantage stratégique (Barney, 1991 ; Bartlett et Ghoshal, 1998), les transferts intra-organisationnels constituent la raison d’être des EM (Gupta et Govindarajan, 2000), lesquelles ont accès à un vaste bassin de connaissances disséminées à travers le monde par le biais de leurs filiales et les mécanismes organisationnels internes sont plus efficaces que ceux du marché (Williamson, 1987 ; Casson, 1976) pour transférer des connaissances entre unités organisationnelles; nous nous sommes intéressés aux facteurs pouvant affecter l’efficacité de ce processus de transfert. Ayant identifié, lors de notre revue des écrits théoriques, une multitude d’approches permettant d’appréhender ce phénomène, nous proposons, dans notre recherche, un modèle théorique intégrant les trois étapes propres au processus de transfert, soit : la détermination des connaissances à transférer, la sélection des mécanismes de transfert appropriés et, finalement, l’évaluation, d’une part, de l’efficacité des transferts et, d’autre part, de l’ensemble des facteurs contextuels ayant un impact sur l’efficacité de ce processus. Sur le plan théorique, cette recherche oppose deux courants dominant ce champ disciplinaire. L’approche stratégique, exprimée par la théorie des ressources, met l’accent sur l’importance prépondérante des facteurs organisationnels internes sur l’efficacité de toute action organisationnelle (Bartlett et Ghoshal, 1998 ; Barney, 1991). Cette approche s’oppose au courant institutionnel, lequel considère plutôt que les choix et les actions organisationnels sont surtout conditionnés par les contraintes de l’environnement externe (Ferner, 1997; Kostova, 1999; Scott, 1991). Les résultats de notre recherche démontrent que, malgré l’existence de contraintes de nature institutionnelle et culturelle, l’efficacité du processus de transfert des connaissances associées à la gestion des ressources humaines relève davantage des conditions organisationnelles internes et, plus particulièrement, de l’implication de la haute direction, du rôle accordé à la fonction RH et de l’alignement entre la stratégie corporative, la stratégie RH et la culture organisationnelle. Sur le plan méthodologique, il s’agit d’une recherche exploratoire qualitative menée auprès de trois EM (2 canadiennes et 1 française) oeuvrant dans les secteurs de la métallurgie et des télécommunications. Les données empiriques proviennent de 17 entrevues approfondies que nous ont accordées, au Canada, en France, en Allemagne et en Suisse des cadres responsables de la gestion des ressources humaines, affectés au siège social des EM en question ou œuvrant au sein de leurs filiales, et de sources documentaires secondaires.