Paradigm Shift in European Intellectual Property Law? From Microsoft to Linux

"L’auteure Lucie Guibault aborde la question des ""logiciels libres"" dans le cadre des droits d’auteurs et des brevets. Ces logiciels sont des programmes informatiques qui sont gratuitement distribués au public, dont la modification et la redistribution sont fortement encouragées, mais dont la vente ou la commercialisation est découragée ou même carrément prohibée. Ces caractéristiques particulières distinguent les logiciels libres des ""programmes propriétés"" traditionnels, qui se basent sur le principe que le créateur d’un programme en possède les droits de propriété et qu’il est le seul autorisé à le modifier ou le vendre, sous réserve de sa capacité à faire cession de ces droits. Les logiciels libres sont fondés sur une idéologie de coopération, qui promeut la propagation des idées et des connaissances et qui favorise ainsi la création de meilleurs logiciels. L’auteure présente les grandes caractéristiques des trois principales licences de logiciels libres, soit la ""General Public License"", la licence ""Berkeley Software Distribution"" et la ""Mozilla Public License"". Elle soutient que ces logiciels libres et les régimes normatifs qui les encadrent sont à l’origine d’un changement de paradigme au sein des régimes européens et hollandais de protection des droits d’auteurs et des brevets. La première partie de l’article analyse les régimes des droits d’auteur des trois licences de logiciels libres. L’auteure souligne que ces régimes ont été établis en se basant sur la prémisse qu’il n’y a pas de distinction significative entre les créateurs et les utilisateurs de logiciels libres. Les régimes normatifs reflètent cette situation en prévoyant un ensemble de droits et d’obligations pour les utilisateurs dans le cadre de l’utilisation, de la reproduction, de la modification et de la redistribution gratuite des logiciels libres. L’auteur explique comment ces régimes normatifs s’intègrent au sein de la législation européenne et hollandaise, entre autre au niveau du droit de propriété, du droit commercial, du droit des communications et du droit des obligations. L’auteur démontre que, de façon générale, ces régimes normatifs législatifs semblent s’être adéquatement adaptés aux nouvelles réalités posées par les règles de droits d’auteurs des logiciels libres. La seconde partie aborde la problématique du droit des brevets, tel que défini par la législation européenne et hollandaise. La plupart des utilisateurs et créateurs de logiciels libres s’opposent aux régimes de brevets traditionnels, qui limitent l’innovation et les possibilités de développement techniques. L’auteur décrit les différents régimes alternatifs de brevets offerts par les trois licences de logiciels libres. De plus, l’auteur présente l’encadrement légal pour ces nouveaux brevets, tel que défini par les législations européennes et hollandaises. Elle soutient que cet encadrement légal est inadéquat et qu’il n’est pas adapté aux besoins des utilisateurs de logiciels libres."

Projet pilote d'aide à distance en direct à la Bibliothèque ÉPC-Biologie de l'Université de Montréal

Communication présentée dans le cadre du programme de formation continue de la Corporation des bibliothécaires professionnels du Québec, vendredi le 11 mars 2005.

Les services de référence en milieu universitaire : de nouvelles orientations!

Communication présentée dans le cadre du programme de formation continue de la Corporation des bibliothécaires professionnels du Québec, vendredi le 11 mars 2005.

Médecine factuelle (Evidence-Based Medicine)

Présenté à la journée de formation de l'Asted - section des bibliothèques de la santé, le 10 mai 2002 .

SFX à l'Université de Montréal

Communication faisant état de l'implantation de SFX à l'Université de Montréal, présentée dans le cadre de l'activité de formation « OpenURL : pourquoi et comment ? » du programme de formation continue de la Corporation des bibliothécaires professionnels du Québec, le 4 février 2005.

InfoSphère UdeM

Présentation au personnel de la Direction des bibliothèques du tutoriel InfoSphère UdeM lors d'une conférence-midi le 27 janvier 2005.

La technologie « OpenURL » : vers une intégration accrue des ressources et services documentaires

Conférence-midi prononcée à la Direction des bibliothèques le 13 février 2003.

Papyrus : le Dépôt institutionnel numérique de l'UdeM

Conférence-midi prononcée à la Direction des bibliothèques le 17 mars 2005.

La gestion du savoir à l’ère du numérique : Les politiques de choix, de développement et de gestion de collections

Présenté au 36e congrès de la Corporation des bibliothécaires professionnels du Québec (CBPQ).

Le plan d’évaluation en 16 facteurs des bibliothécaires à l’UdeM

Présenté au 34e congrès de la Corporation des bibliothécaires professionnels du Québec (CBPQ).

"Les visites guidées à l’heure de la bibliothèque virtuelle ou le nouveau défi de la formation à l’information" et "Les principales approches d'organisation et d'accès aux ressources électroniques sur le Web"

Communications présentées conjointement au 32e congrès de la Corporation des bibliothécaires professionnels du Québec (CBPQ).

Recherche efficace d'information sur le Web

Il s'agit d'un atelier donné dans le cadre des semaines de formation continue aux diététistes par le Département de nutrition de l'Université de Montréal en 2002. Après une brève introduction à Internet, on présente les caractéristiques spécifiques aux répertoires versus celles des moteurs de recherche, puis les principaux sites et moteurs de recherche utiles dans le domaine de la nutrition. La deuxième partie de l'atelier consiste à montrer comment utiliser la banque de données PubMed avec des exemples en nutrition.

SFX, OpenURL et la métarecherche

Présenté le 5 octobre 2005 dans le cadre du cours « Recherche d'information avancée » à l'EBSI (École de bibliothéconomie et des sciences de l'information), Université de Montréal

La syndication de contenu (fils RSS) en bibliothèque

Présenté au personnel de la Direction des bibliothèques lors d'une conférence-midi le 8 mars 2006.